Retour à Haute-Saône (70)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arc-lès-Gray

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arc-lès-Gray (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 103 autorisations : 93 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

103
Total autorisations
93
Permis de construire
3
Permis d'aménager
7
Permis de démolir

Permis de construire à Arc-lès-Gray

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arc-lès-Gray. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 93 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
18 Rue Bec, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AB865, AB867 TREMPLIN VAL DE SAONE Association 758 m² 209 m² 2025/10/23
""Aux Aiges"", Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux ZD85 SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE Société 23 367 m² 1 836 m² 2025/08/04
18 Chemin D'autrey, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AM19, ZB67 3 501 m² 100 m² 2025/03/19
15 Rue Des Giranaux -Zi Les G, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AV72 SCI BATICOM SCI 3 151 m² 1 109 m² 2024/10/24
36 Rue De Dijon, Arc-lès-Gray (70100) PC Logement AB779 Particuliers 164 m² 248 m² 2024/07/25
4 Rue Du General De Courson, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AW52, AW53 JOHN DEERE SAS Société 29 232 m² 5 844 m² 2024/06/27
Rue Des Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) DP Locaux ENEDIS Société 8 m² 2024/06/07
4 Rue Du General De Courson, Arc-lès-Gray (70100) DP Locaux AW53, AW54 JOHN DEERE SAS Société 29 292 m² 14 m² 2024/03/29
20 Rue Des Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AV102, AV130 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE Collectivité 81 258 m² 4 543 m² 2024/03/29
16 Rue Des Alouettes, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux ZE65 GAEC FERME DES ALOUETTES Agricole 4 510 m² 1 632 m² 2024/01/17
Patis Du Vernois, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AR136, AR138 JOHN DEERE SAS Société 17 061 m² 1 029 m² 2024/01/17
18 Zi Les Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AV75 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TENS SCI 2 000 m² 740 m² 2023/12/21
13 Chemin D'autrey, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AM78 4 450 m² 40 m² 2023/12/18
45 Rue Des Giranaux ""Bois Des Giranaux"", Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux C773, C775 EURL POTHIER PHILIPPE Société 2 867 m² 664 m² 2023/11/21
4 Rue Du General Courson, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AW242 JOHN DEERE SAS Société 43 m² 2023/05/09
19 Rue Des Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AV51, AV76 SARL CARROSSERIE VAUCHIER Société 3 293 m² 562 m² 2023/02/16
13 Chemin D'autrey, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AM78 4 450 m² 162 m² 2023/01/19
Rue Louis Ravillon Le Pre Lassus, Arc-lès-Gray (70100) PC Logement ZI74 KALIA PROMOTION Promoteurs 2 990 m² 785 m² 2023/01/12
Rue Des Giranaux -Zi Les G, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux C832 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES Public 9 580 m² 1 748 m² 2023/01/02
7 Rue Louis Ravillon Le Village, Arc-lès-Gray (70100) DP Locaux AB772, AB862 COMMUNE D'ARC-LES-GRAY Commune/EPCI 6 432 m² 1 025 m² 2022/11/30
Voir les 93 permis de construire à Arc-lès-Gray

Permis d'aménager à Arc-lès-Gray

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Arc-lès-Gray. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Vergy, Arc-lès-Gray (70100) PA AW86 791 m² 2021/09/01
Combe Moussiron, Arc-lès-Gray (70100) PA ZA36 EARL DES GRANDES CHARMES Société 15 500 m² 2015/09/29
2 Rue Charles De Gaulle, Arc-lès-Gray (70100) PA AS376, AS289 2014/05/30

Permis de démolir à Arc-lès-Gray

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de démolir enregistrés à Arc-lès-Gray. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
13 Avenue Jean Jaures, Arc-lès-Gray (70100) PD AP35, AP34 255 m² 2025/07/11
33 Route De Rigny "Zone Industrielle Les Giranaux", Arc-lès-Gray (70100) PD C765 SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY Société 7 000 m² 2024/10/03
16 Rue Des Alouette Combe Au Gout, Arc-lès-Gray (70100) PD ZE65, ZE64 GAEC FERME DES ALOUETTES Agricole 60 040 m² 2023/10/16
145 Rue De Dijon, Arc-lès-Gray (70100) PD AL262 2022/05/18
36 Rue De Verdun, Arc-lès-Gray (70100) PD AR295, AR293 OME SCI 2 130 m² 2022/03/21
145 Rue De Dijon, Arc-lès-Gray (70100) PD AL261 SCI LES P'TITS BRAB'S SCI 105 m² 2021/04/10
38 Rue De Verdun, Arc-lès-Gray (70100) PD AR57 420 m² 2019/06/05

À propos de Arc-lès-Gray (70100)

Petite commune, Arc-lès-Gray (70100) rassemble 2 451 habitants pour une superficie de 12,0 km² (206,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 187 à 249 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arcois, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Gray (70100) (172 autorisations) et Rigny (70100) (54 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arc-lès-Gray, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arc-lès-Gray

📋 La base Sitadel recense 103 autorisations d'urbanisme pour Arc-lès-Gray. Ce total se répartit entre 93 permis de construire, 3 permis d'aménager et 7 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent JOHN DEERE SAS, SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY et COMMUNE D'ARC-LES-GRAY.

L'année la plus active est 2021 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -55,6 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 -55,6 % 3 0 1 2 145 m² -
2024 9 0 % 8 0 1 14 427 m² 1
2023 9 -10,0 % 8 0 1 4 744 m² 12
2022 10 -9,1 % 8 0 2 19 653 m² 9
2021 11 +37,5 % 9 1 1 1 470 m² 7
2020 8 +14,3 % 8 0 0 17 101 m² 2
2019 7 0 % 6 0 1 79 055 m² 3
2018 7 +16,7 % 7 0 0 32 674 m² 29
2017 6 0 % 6 0 0 4 884 m² 2
2016 6 - 6 0 0 2 656 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Arc-lès-Gray

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arc-lès-Gray.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arc-lès-Gray. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arc-lès-Gray

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arc-lès-Gray (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arc-lès-Gray ?
La commune de Arc-lès-Gray (Haute-Saône) totalise 103 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 93 PC/DP, 3 PA et 7 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Arc-lès-Gray ?
Les habitants de Arc-lès-Gray sont appelés les Arcois.
3 Où se situe Arc-lès-Gray et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Arc-lès-Gray est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Val de Gray.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Arc-lès-Gray ?
L'année 2021 a été la plus active à Arc-lès-Gray avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 4 autorisations ont été enregistrées.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arc-lès-Gray ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Arc-lès-Gray est en baisse de -55,6 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
6 Quelles communes voisines de Arc-lès-Gray sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Gray (172 autorisations), Rigny (54 autorisations) et Chargey-lès-Gray (44 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arc-lès-Gray ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arc-lès-Gray incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.