EARL DE LA COMBE AU GOUT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE LA COMBE AU GOUT
EARL DE LA COMBE AU GOUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-lès-Gray.
Profil et organisation
EARL DE LA COMBE AU GOUT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70100 à ARC-LES-GRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA COMBE AU GOUT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2010
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA COMBE AU GOUT
Activité d’urbanisme de EARL DE LA COMBE AU GOUT
EARL DE LA COMBE AU GOUT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2020 - 07/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA COMBE AU GOUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA COMBE AU GOUT
2 autorisations sur la période 16/03/2020 - 07/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA COMBE AU GOUT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 63 Rue De Verdun, Arc-lès-Gray (70100) | PC Locaux | ZE105 | 69 868 m² | 380 m² | 2026/03/07 |
| 63 Rue De Verdun, Arc-lès-Gray (70100) | PC Locaux | ZE60, ZE105 | 73 418 m² | 480 m² | 2020/03/16 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA COMBE AU GOUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA COMBE AU GOUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA COMBE AU GOUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.