EARL DES GRANDES CHARMES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de EARL DES GRANDES CHARMES
EARL DES GRANDES CHARMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arc-lès-Gray.
Profil et organisation
EARL DES GRANDES CHARMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 70100 ARC-LES-GRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES GRANDES CHARMES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2012
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DES GRANDES CHARMES
Activité d’urbanisme de EARL DES GRANDES CHARMES
EARL DES GRANDES CHARMES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2015 - 05/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES GRANDES CHARMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DES GRANDES CHARMES
2 autorisations sur la période 29/09/2015 - 05/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES GRANDES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Cugney Les Verpilleres, Venère (70100) | PC Locaux | ZE24, ZE66 | 91 898 m² | 483 m² | 2020/04/05 |
| Combe Moussiron, Arc-lès-Gray (70100) | PC Locaux | ZA36 | 15 500 m² | 736 m² | 2015/09/29 |
Permis d'aménager de EARL DES GRANDES CHARMES
1 autorisation sur la période 29/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combe Moussiron, Arc-lès-Gray (70100) | PA | ZA36 | 15 500 m² | 2015/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DES GRANDES CHARMES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES GRANDES CHARMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DES GRANDES CHARMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.