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Autorisations d'urbanisme à Bavilliers

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bavilliers (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 90 autorisations : 77 permis de construire (PC/DP), 8 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bavilliers occupe la 16e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 1,7 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

90

Permis de construire

77

Permis d'aménager

8

Permis de démolir

5

Permis de construire à Bavilliers

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Bavilliers. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 77 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bavilliers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Alfred Engel, Bavilliers (90800) PC Locaux AI118, AI122 Hopital Nord Franche Comte Public 68 948 m² 5 264 m² 2025/12/05
Rue Krommer La Tuilerie, Bavilliers (90800) PC Logement AD60 778 m² 178 m² 2025/10/27
33 Rue De Belfort, Bavilliers (90800) PC Logement AE394, AE397 1 241 m² 149 m² 2025/10/17
Rue De La Charmeuse La Claichiere, Bavilliers (90800) PC Logement AE292, AE295 474 m² 128 m² 2025/10/07
40 Rue Des Champs Champ Varteau, Bavilliers (90800) PC Logement AD313 821 m² 257 m² 2025/07/25
14 Rue De Belfort, Bavilliers (90800) DP Logement AD59 680 m² 29 m² 2025/07/10
5 Rue Des Courbes Fauchees, Bavilliers (90800) PC Locaux ZB172 Eiffage Energie Systemes - Infrastructures Est Société 1 617 m² 174 m² 2025/03/14
Impasse Des Combes Salins, Bavilliers (90800) PC Logement AM110 Vivialys Habitat Intermediaire Société 3 803 m² 697 m² 2024/10/01
Aux Trembles, Bavilliers (90800) PC Locaux AD517, AD268 Commune De Belfort Commune/EPCI 37 859 m² 97 m² 2024/02/16
Rue Des Ecoles, Bavilliers (90800) PC Locaux AI138 Commune De Bavilliers Commune/EPCI 10 581 m² 177 m² 2023/12/08
Champs Rougeots, Bavilliers (90800) DP Locaux ZA46 Nw Joules Société 2 290 m² 17 m² 2023/10/25
2 Passage Maurice Henry, Bavilliers (90800) PC Logement AK297 Neolia Bailleur 297 m² 54 m² 2023/09/29
Au Carre Charmail, Bavilliers (90800) PC Logement AB14 1 403 m² 133 m² 2023/09/21
5 Rte De Froideval, Bavilliers (90800) DP Locaux AI158 Hospitaliere De Bourgogne Franche Comte Association 98 740 m² 12 m² 2023/05/18
26 Rue De La Charmeuse, Bavilliers (90800) PC Logement AH28, AH29 Imhotep Société 39 176 m² 1 607 m² 2023/03/13
Rue De Belfort, Bavilliers (90800) PC Logement AD176 SCI Erasm SCI 664 m² 236 m² 2023/03/03
6 Impasse Des Pinsons, Bavilliers (90800) PC Logement ZA288 850 m² 136 m² 2023/02/06
19 Rue Alfred Engel, Bavilliers (90800) PC Logement AH250, AH251 596 m² 149 m² 2022/12/29
Rue Jacques Pignot, Bavilliers (90800) PC Logement AK714 Du Villiers SCI 8 678 m² 3 727 m² 2022/11/10
Rue Cuvier, Bavilliers (90800) PC Logement AE370 495 m² 105 m² 2022/10/27
Voir les 77 permis de construire à Bavilliers

Permis d'aménager à Bavilliers

Retrouvez l'ensemble des 8 permis d'aménager enregistrés à Bavilliers. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bavilliers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Impasse Des Combes Salins, Bavilliers (90800) PA ZA110 Vivialys Operations Et Amenagements Société 23 350 m² 2025/04/11
Lieu-Dit Champ Varteau, Bavilliers (90800) PA AD574, AD576 Ismael SCI 3 500 m² 2025/02/26
Rue Jacques Pignot, Bavilliers (90800) PA AC714 Du Villiers SCI 8 678 m² 2021/12/20
Les Champs Rougeots, Bavilliers (90800) PA AL130, AL132 Neolia Bailleur 16 418 m² 2021/07/26
Les Champs Rougeots, Bavilliers (90800) PA AL130, AL196 Neolia Bailleur 13 978 m² 2021/07/26
Rue Cuvier, Bavilliers (90800) PA AE2, AE4 4 008 m² 2019/09/20
36 Rue Des Champs, Bavilliers (90800) PA AD618 6 698 m² 2019/02/08
Rue Du Rond, Bavilliers (90800) PA AK2, AK463 Immau Société 2 851 m² 2018/08/23

Permis de démolir à Bavilliers

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Bavilliers. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bavilliers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
18 Rue De Belfort, Bavilliers (90800) PD AD176, AD649 SCI Erasm SCI 1 130 m² 2026/04/01
9 B Rue De Belfort, Bavilliers (90800) PD AE354 K.t.m SCI 2024/12/10
Parking Piscine Du Parc, Bavilliers (90800) PD AB99, AB78 Grand Belfort Communaute D'agglomeration Public 102 929 m² 2023/11/16
11/12 Rue Alfred Engel, Bavilliers (90800) PD AI38 Gcs Radiologie Nord Franche-Comte Groupement 3 902 m² 2018/06/29
Chemin De Cravanche Parc De La Douce, Bavilliers (90800) PD AD516 Departement Du Territoire De Belfort Collectivité 19 197 m² 2016/02/22

À propos de Bavilliers (90800)

Petite commune, Bavilliers (90800) compte 4 595 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 971,0 hab./km². Rattachée au département Territoire de Belfort (90) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune très dense. Son relief est vallonné (de 258 à 433 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bavilliérois, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Belfort (90000) (760 autorisations) et Essert (90850) (122 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bavilliers, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bavilliers

🏗️ En matière d'urbanisme, Bavilliers affiche 90 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 77 permis de construire, 8 permis d'aménager et 5 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Neolia, Ismael et Commune De Bavilliers.

L'année la plus active est 2016 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +200,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bavilliers
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 0 1 - -
2025 9 +200,0 % 7 2 0 6 179 m² 6
2024 3 -66,7 % 2 0 1 794 m² 8
2023 9 +125,0 % 8 0 1 2 372 m² 24
2022 4 -42,9 % 4 0 0 4 175 m² 62
2021 7 +16,7 % 4 3 0 1 446 m² 2
2020 6 -33,3 % 6 0 0 1 787 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Bavilliers

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bavilliers.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bavilliers. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bavilliers

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bavilliers (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Bavilliers ?
La commune de Bavilliers (Territoire de Belfort) totalise 90 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 77 PC/DP, 8 PA et 5 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bavilliers ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Bavilliers représentent 65 902 m² de surface de plancher créée et 230 logements autorisés.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Bavilliers ?
Le principal demandeur identifié à Bavilliers est Neolia avec 6 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bavilliers ?
La commune de Bavilliers compte 77 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bavilliers ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Bavilliers est en hausse de +200,0 % par rapport à l'année précédente, avec 9 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Bavilliers ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bavilliers incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme