Présentation détaillée de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Belfort.
Profil et organisation
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT compte 27
autorisations recensées
sur la période 19/11/2014 - 29/06/2026,
dans 13
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
27
Période couverte
19/11/2014 - 29/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
13 communes
Évolution annuelle des autorisations de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
0
1
0
2025
2
+100,0 %
0
2
0
2024
1
-50,0 %
0
0
1
2023
2
+100,0 %
1
1
0
2022
1
-85,7 %
1
0
0
2021
7
+600,0 %
1
0
6
2020
1
0 %
1
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
-80,0 %
1
0
0
2017
5
+150,0 %
5
0
0
2016
2
+100,0 %
1
0
1
2015
1
-50,0 %
1
0
0
2014
2
-
1
0
1
Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
14 autorisations sur la période 21/11/2014 - 26/06/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 52 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
4 autorisations sur la période 09/01/2023 - 29/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
9 autorisations sur la période 19/11/2014 - 10/06/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Lepuix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT ?
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT ?
Le profil de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.