GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bavilliers.
Profil et organisation
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Activité d’urbanisme de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION compte 8 autorisations recensées sur la période 20/12/2017 - 20/08/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
4 autorisations sur la période 20/12/2017 - 20/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Boulevard Henri Dunant, Belfort (90000) | DP Locaux | BM211, BM213 | 30 696 m² | 18 m² | 2024/08/20 |
| 3 Rue Des Freres Bouquet, Châtenois-les-Forges (90700) | PC Locaux | AE223, AE67 | 2 201 m² | 90 m² | 2024/07/01 |
| Adresse Non Renseignée, Fontaine (90150) | PC Locaux | CB36, CB39 | 18 237 m² | 100 m² | 2021/10/25 |
| Parc Des Loisirs De La Dou, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AB78, AB99 | 48 039 m² | 2 278 m² | 2017/12/20 |
Permis d'aménager de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
1 autorisation sur la période 15/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Marechal Juin, Belfort (90000) | PA | BX23, BX73 | 63 639 m² | 2022/04/15 |
Permis de démolir de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
3 autorisations sur la période 21/06/2018 - 16/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parking Piscine Du Parc, Bavilliers (90800) | PD | AB99, AB78 | 102 929 m² | 2023/11/16 |
| Avenue Oscar Ehret, Valdoie (90300) | PD | BE119 | 4 476 m² | 2021/11/08 |
| Pre Du Verrat Moulin, Châtenois-les-Forges (90700) | PD | AM117 | 2 122 m² | 2018/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bavilliers
2 autorisations
Belfort
2 autorisations
Châtenois-les-Forges
2 autorisations
Fontaine
1 autorisation
Valdoie
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.