2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavilliers.
CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 90800 à Bavilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2016 - 23/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bavilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Alfred Engel Chateau Du Chenois, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AI36, AI37 | 96 199 m² | 26 775 m² | 2016/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
