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HOPITAL NORD FRANCHE COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
269001293 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/2000

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Territoire de Belfort (90)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Trévenans.

Profil et organisation

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 90400 à Trévenans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE compte 10 autorisations recensées sur la période 26/03/2015 - 05/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL NORD FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

26/03/2015 - 05/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

9 autorisations sur la période 26/03/2015 - 05/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Trévenans. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

4 autorisations affichées pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
16 Rue Alfred Engel, Bavilliers (90800) PC Locaux AI118, AI122 68 948 m² 5 264 m² 2025/12/05
96 Rue De Montbeliard, Pont-de-Roide-Vermondans (25150) PC Locaux AL133 7 536 m² 27 m² 2025/10/27
100 Route De Moval, Trévenans (90400) PC Locaux ZB670 341 915 m² 172 m² 2025/06/04
100 Route De Moval, Trévenans (90400) PC Locaux ZB140 426 687 m² 542 m² 2025/01/23

Permis d'aménager de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

1 autorisation sur la période 27/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Trévenans. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Route De Moval, Trévenans (90400) PA ZB670 341 915 m² 2022/01/27

Répartition géographique des autorisations de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

4 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Trévenans

7 autorisations

Bavilliers

1 autorisation

Montbéliard

1 autorisation

Pont-de-Roide-Vermondans

1 autorisation

Demandeurs comparables à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
SIREN 249000241
Même secteur et même département
16 autorisations 10 PC 2 PA 4 PD
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
SIREN 200069052
Même secteur et même département
8 autorisations 4 PC 1 PA 3 PD
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE
SIREN 249000019
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
CC DES VOSGES DU SUD
SIREN 200069060
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
SIREN 199003567
Même secteur et même département
5 autorisations 3 PC 1 PA 1 PD
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
SIREN 259000032
Même secteur et même département
4 autorisations 3 PC 1 PA

Sources des informations sur HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE ?
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE ?
Le profil de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOPITAL NORD FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOPITAL NORD FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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