L'ARC EN CIEL 2 - Autorisations d'urbanisme
Active
803742766
|
SCI
|
Créée le 04/07/2014
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- L'ARC EN CIEL 2
- SIREN
- 803 742 766
- SIRET siège
- 803 742 766 00014
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 04/07/2014
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 17/12/2014
- Dernière autorisation
- 28/09/2015
Siège social
- Adresse
- 4 B IMP DES BLEUETS
- Commune
- 90800 BAVILLIERS
- Département
- Territoire de Belfort
Permis de construire de L'ARC EN CIEL 2
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Bis Rue De La Charmeuse, Bavilliers (90800) | PC Logement | AE192 | 915 m² | 190 m² | 2015/09/28 |
| 7Bis Rue De La Charmeuse, Bavilliers (90800) | PC Logement | AE192 | 910 m² | 278 m² | 2014/12/17 |
Permis d'aménager de L'ARC EN CIEL 2
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de L'ARC EN CIEL 2
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.