COMMUNE DE BAVILLIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAVILLIERS
COMMUNE DE BAVILLIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavilliers.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAVILLIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90800 à BAVILLIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAVILLIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVILLIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAVILLIERS
COMMUNE DE BAVILLIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 08/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAVILLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVILLIERS
3 autorisations sur la période 06/09/2018 - 08/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bavilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAVILLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AI138 | 10 581 m² | 177 m² | 2023/12/08 |
| 1 Place Jean Moulin, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AK71 | 5 308 m² | 153 m² | 2020/08/24 |
| Rue De La Liberation Le Village, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AK255 | 4 910 m² | 60 m² | 2018/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAVILLIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAVILLIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BAVILLIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.