2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
ISMAEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bavilliers.
ISMAEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90160 à Denney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ISMAEL compte 4 autorisations recensées sur la période 04/05/2013 - 26/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ISMAEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2013 - 24/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bavilliers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISMAEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Varteau, Bavilliers (90800) | PC Mixte | AD576, AD575 | 3 067 m² | 971 m² | 2014/11/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Varteau, Bavilliers (90800) | PC Mixte | AD413, AD415 | 3 067 m² | 867 m² | 2013/05/04 |
2 autorisations sur la période 15/01/2025 - 26/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Champ Varteau, Bavilliers (90800) | PA | AD574, AD576 | 3 500 m² | 2025/02/26 |
| Rue De Zaporizhzhia, Belfort (90000) | PA | BR263, BR262 | 3 500 m² | 2025/01/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
