Présentation détaillée de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE est associé à 170 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 150 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 16 permis de démolir. Les dossiers concernent 69 communes, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Activité d’urbanisme de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE compte 170
autorisations recensées
sur la période 09/01/2013 - 13/06/2026,
dans 69
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
170
Période couverte
09/01/2013 - 13/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
69 communes
Évolution annuelle des autorisations de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 21 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
5
+25,0 %
4
1
0
2025
4
-42,9 %
2
0
2
2024
7
0 %
3
2
2
2023
7
-58,8 %
5
0
2
2022
17
+54,5 %
16
0
1
2021
11
-26,7 %
9
0
2
2020
15
-28,6 %
15
0
0
2019
21
+5,0 %
19
0
2
2018
20
+33,3 %
18
1
1
2017
15
+15,4 %
13
0
2
2016
13
+8,3 %
13
0
0
2015
12
-20,0 %
11
0
1
2014
15
+87,5 %
15
0
0
2013
8
-
7
0
1
Permis de construire et DP de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
150 autorisations sur la période 09/01/2013 - 13/06/2026, réparties dans 67 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
4 autorisations sur la période 29/08/2018 - 03/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 2 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
16 autorisations sur la période 19/06/2013 - 28/05/2025, réparties dans 12 communes, principalement à Cahors. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE ?
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE est associé à 170 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE ?
Le profil de SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE recense 150 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE concernent 69 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
