Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 987 Ch De Sauviolles, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PD | AA11 | 10 000 m² | 2024/11/25 |
SPL ENOVA AMENAGEMENT - Permis de démolir
Active
824773659
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
PME
Créée le 13/12/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SPL ENOVA AMENAGEMENT
SPL ENOVA AMENAGEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labarthe-sur-Lèze.
Profil et organisation
SPL ENOVA AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 31670 à Labège.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SPL ENOVA AMENAGEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SPL ENOVA AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de SPL ENOVA AMENAGEMENT
SPL ENOVA AMENAGEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/06/2021 - 25/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL ENOVA AMENAGEMENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
23/06/2021 - 25/11/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de démolir de SPL ENOVA AMENAGEMENT
2 autorisations sur la période 23/06/2021 - 25/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Labarthe-sur-Lèze.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 878 La Pyreneenne, Labège (31670) | PD | BH1 | 82 699 m² | 2021/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de SPL ENOVA AMENAGEMENT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SPL ENOVA AMENAGEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SIREN 533969457
Même département de siège
170 autorisations
150 PC
4 PA
16 PD
LA COOPERATIVE D'HABITATIONS SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
SIREN 580801959
Même département de siège
22 autorisations
18 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL EDUC ATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL)
SIREN 408266245
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SPL EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE
SIREN 528903214
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GAMBETTA OCCITANIE
SIREN 702045360
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIREN 759200751
Même département de siège
583 autorisations
513 PC
28 PA
42 PD
Sources des informations sur SPL ENOVA AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPL ENOVA AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL ENOVA AMENAGEMENT ?
SPL ENOVA AMENAGEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL ENOVA AMENAGEMENT ?
Le profil de SPL ENOVA AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL ENOVA AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL ENOVA AMENAGEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL ENOVA AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable