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Autorisations d'urbanisme à Orgelet

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Orgelet (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 94 autorisations : 81 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

94
Total autorisations
81
Permis de construire
6
Permis d'aménager
7
Permis de démolir

Permis de construire à Orgelet

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Orgelet. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 81 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Orgelet
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De L'ancien Abattoi, Orgelet (39270) DP Locaux AC769 LA BRASSERIE DES TROIS EPIS Société 2 625 m² 207 m² 2026/01/14
Rue De L'industrie, Orgelet (39270) PC Locaux ZC427, ZC430 SAS LA FRUITIERE DU MONT ORGIER Société 4 008 m² 768 m² 2025/10/14
4 Rue Du Noyer Daru, Orgelet (39270) PC Logement AC467 729 m² 113 m² 2025/08/21
Le Tru, Orgelet (39270) PC Locaux ZK4, ZK64 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MERLIA VIENNET Agricole 33 875 m² 2 635 m² 2025/08/14
20 Rue Du Commerce, Orgelet (39270) DP Logement AC494, AC495 VOCATIO SCI 119 m² 208 m² 2024/11/12
Rue De La Grillon, Orgelet (39270) PC Logement AE154, AE156 967 m² 96 m² 2024/09/25
22 Rue De La Republique, Orgelet (39270) PC Mixte AC320, AC589 225 m² 424 m² 2024/05/31
En Plana, Orgelet (39270) DP Locaux ZL67 793 m² 13 m² 2024/05/30
Le Vernois, Orgelet (39270) PC Locaux ZB61 LA FERME NOUVELLE Société 37 500 m² 5 338 m² 2024/05/30
Avenue De Franche Comte, Orgelet (39270) PC Locaux ZC408, ZC429 SCI OCEANE LOUIS 2020 SCI 5 732 m² 824 m² 2024/04/23
Chemin De La Barbuise, Orgelet (39270) PC Locaux ZE141 5 900 m² 300 m² 2024/04/23
15 Che De L Epinette, Orgelet (39270) DP Locaux ZC350 ASS ADMR D'ORGELET Association 951 m² 28 m² 2024/03/21
5674 Che Des Alamans, Orgelet (39270) PC Locaux ZC282, ZC436 JOUETS ECOIFFIER Société 4 259 m² 570 m² 2024/01/31
19 Rue Du Commerce, Orgelet (39270) DP Logement AC72 SCI FARINETTI SCI 80 m² 60 m² 2024/01/09
3 Che De L Ancien Abattoir, Orgelet (39270) PC Locaux AC422 3 160 m² 194 m² 2023/12/18
5338 Grange Magnin, Orgelet (39270) PC Locaux ZD44 4 189 m² 290 m² 2023/12/18
Le Vernois, Orgelet (39270) PC Locaux ZB61 LA FERME NOUVELLE Société 37 500 m² 2 284 m² 2023/09/27
Au Closey, Orgelet (39270) PC Logement AC505 1 471 m² 117 m² 2023/07/11
Au Closey, Orgelet (39270) PC Logement AC505 1 471 m² 67 m² 2023/07/11
1 Rue Du Mont Orgier, Orgelet (39270) PC Locaux AB108 SANTE - BIEN ETRE Société 1 239 m² 286 m² 2023/06/27
Voir les 81 permis de construire à Orgelet

Permis d'aménager à Orgelet

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Orgelet. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Orgelet
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Pres Millat Na, Orgelet (39270) PA ZE64, ZL111 COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 11 053 m² 2025/02/24
Na Na Na, Orgelet (39270) PA NANA COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 2025/02/03
Na Au Closey Na, Orgelet (39270) PA AC505, NANA na na 1 471 m² 2023/03/03
23 Rue Du Commerce Na, Orgelet (39270) PA AC44, AC47 COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 1 580 m² 2022/03/04
Na Rue Des Pretres Na, Orgelet (39270) PA AC73, AC72 COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 2020/12/16
Na Rte De Sarrogna Na, Orgelet (39270) PA I175, ZI174 COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 7 958 m² 2014/06/27

Permis de démolir à Orgelet

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de démolir enregistrés à Orgelet. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Orgelet
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
9 Rue Des Tanneurs Na, Orgelet (39270) PD AC592, NANA na na 1 235 m² 2025/03/10
1 Av Franche Comte Na, Orgelet (39270) PD AB140, NANA na na 1 034 m² 2024/06/26
3 Pl De L Eglise Na, Orgelet (39270) PD AC56, NANA COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 75 m² 2024/01/26
Na Rue De La Chapelle Sezeria, Orgelet (39270) PD ZN112, ZN115 GAEC DE LA CHAPELLE Agricole 4 750 m² 2021/10/19
Na Les Tanneries Na, Orgelet (39270) PD AC441, NANA na na 192 m² 2021/07/15
6 Chemin Des Perrieres Na, Orgelet (39270) PD AC28, NANA na na 2019/04/10
Na Na Na, Orgelet (39270) PD NANA COMMUNE D'ORGELET Commune/EPCI 2013/06/13

À propos de Orgelet (39270)

Commune rurale, Orgelet (39270) s'étend sur 26,0 km² et regroupe 1 587 habitants, pour une densité de 62,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 374 à 653 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Orgelétain, la commune est limitrophe de 13 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, La Tour-du-Meix (39270) (37 autorisations) et Maisod (39260) (27 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Orgelet, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Orgelet

🏗️ La commune de Orgelet totalise 94 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 81 permis de construire, 6 permis d'aménager et 7 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D'ORGELET, SOCOBERT et COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET.

L'année la plus active est 2024 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -83,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Orgelet
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -83,3 % 1 0 0 207 m² -
2025 6 -50,0 % 3 2 1 3 516 m² 1
2024 12 +20,0 % 10 0 2 7 861 m² 5
2023 10 +42,9 % 9 1 0 8 434 m² 3
2022 7 -36,4 % 6 1 0 12 761 m² 2
2021 11 +120,0 % 9 0 2 41 676 m² 3
2020 5 -37,5 % 4 1 0 19 177 m² 1
2019 8 +700,0 % 7 0 1 2 435 m² 4
2018 1 -88,9 % 1 0 0 264 m² -
2017 9 - 9 0 0 52 273 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Orgelet

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Orgelet.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Orgelet. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Orgelet

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Orgelet (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Orgelet ?
La commune de Orgelet (Jura) totalise 94 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 81 PC/DP, 6 PA et 7 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Orgelet ?
Orgelet compte 1 587 habitants pour 94 autorisations d'urbanisme, soit environ 59.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Orgelet ?
Le principal demandeur à Orgelet est COMMUNE D'ORGELET avec 11 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Orgelet ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Orgelet est en baisse de -83,3 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Orgelet ?
L'année 2024 a été la plus active à Orgelet avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Orgelet ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Orgelet représentent 148 604 m² de surface de plancher autorisée et 31 logements autorisés.
7 Quelle est la source des données de permis à Orgelet ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Orgelet incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.