2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.
COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2017 - 11/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/03/2017 - 11/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5675 Grange Magnin, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZD24 | 32 640 m² | 205 m² | 2023/01/11 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Orgelet (39270) | PC Locaux | — | — | 7 m² | 2017/03/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
