2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 22.22Z - Fabrication d'emballages en matières plastiques
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS PARNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.
ETABLISSEMENTS PARNET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS PARNET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS PARNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/11/2013 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS PARNET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Chemin De L Epinette, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC267, ZC268 | 9 740 m² | 1 238 m² | 2026/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Chem De L Epinette, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC267 | 9 500 m² | 198 m² | 2013/11/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
