ETABLISSEMENTS PARNET - Permis de construire et DP

Active
385409578 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/1992

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS PARNET

ETABLISSEMENTS PARNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.

Profil et organisation

ETABLISSEMENTS PARNET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39270 à ORGELET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENTS PARNET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 22.22Z - Fabrication d'emballages en matières plastiques
SIRET du siège
Date de création
01/04/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS PARNET

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS PARNET

ETABLISSEMENTS PARNET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS PARNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2013 - 11/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS PARNET

2 autorisations sur la période 26/11/2013 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS PARNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Chemin De L Epinette, Orgelet (39270) PC Locaux ZC267, ZC268 9 740 m² 1 238 m² 2026/06/11
18 Chem De L Epinette, Orgelet (39270) PC Locaux ZC267 9 500 m² 198 m² 2013/11/26

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS PARNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS PARNET

Sources des informations sur ETABLISSEMENTS PARNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS PARNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS PARNET ?
ETABLISSEMENTS PARNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS PARNET ?
Le profil de ETABLISSEMENTS PARNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS PARNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS PARNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS PARNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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