Autorisations d'urbanisme à Moutonne
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Moutonne (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Moutonne occupe la 387e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Moutonne
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Moutonne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Champs, Moutonne (39270) | PC Logement | A689, A691 | — | 4 571 m² | 91 m² | 2025/05/29 |
| 5 Rue De La Vigne, Moutonne (39270) | PC Locaux | A401 | — | — | 70 m² | 2024/01/10 |
| Rue De Bellevue, Moutonne (39270) | PC Logement | A732 | — | 901 m² | 81 m² | 2020/03/13 |
| 3 Route D Orgelet, Moutonne (39270) | PC Locaux | A599, A586 | Etablissements Seurre Et Fils Société | 2 482 m² | 50 m² | 2019/10/05 |
| Adresse non renseignée, Moutonne (39270) | PC Locaux | — | Commune De Moutonne Commune/EPCI | — | 26 m² | 2013/08/29 |
| Adresse non renseignée, Moutonne (39270) | PC Locaux | — | Etablissements Seurre Et Fils Société | — | 82 m² | 2013/08/21 |
Permis d'aménager à Moutonne
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Moutonne. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Moutonne
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Moutonne. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Moutonne (39270)
Commune rurale, Moutonne (39270) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 128 habitants, pour une densité de 32,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 470 à 578 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, Orgelet (39270) (96 autorisations) et Beffia (39270) (5 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Moutonne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Moutonne
🏗️ La commune de Moutonne totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Etablissements Seurre Et Fils et Commune De Moutonne.
L'année la plus active est 2013 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 91 m² | 1 |
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 70 m² | - |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 81 m² | 1 |
| 2019 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 50 m² | - |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 108 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Moutonne
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Moutonne.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Moutonne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Beffia (39270)
5 autorisations
Chavéria (39270)
2 autorisations
Orgelet (39270)
96 autorisations
Présilly (39270)
3 autorisations
Reithouse (39270)
1 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Moutonne
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Moutonne (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).