SCI OCEANE LOUIS 2020 - Permis de construire et DP

Active
890350465 Société civile immobilière Créée le 26/10/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI OCEANE LOUIS 2020

SCI OCEANE LOUIS 2020 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.

Profil et organisation

SCI OCEANE LOUIS 2020 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39240 à SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OCEANE LOUIS 2020
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/10/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OCEANE LOUIS 2020

Activité d’urbanisme de SCI OCEANE LOUIS 2020

SCI OCEANE LOUIS 2020 compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2021 - 23/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OCEANE LOUIS 2020, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/11/2021 - 23/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI OCEANE LOUIS 2020

2 autorisations sur la période 10/11/2021 - 23/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OCEANE LOUIS 2020 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De Franche Comte, Orgelet (39270) PC Locaux ZC408, ZC429 5 732 m² 233 m² 2024/04/23
Avenue De Franche Comte Sous Les Murgers, Orgelet (39270) PC Locaux ZC410 2 138 m² 591 m² 2021/11/10

Répartition géographique des autorisations de SCI OCEANE LOUIS 2020

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI OCEANE LOUIS 2020

Sources des informations sur SCI OCEANE LOUIS 2020

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OCEANE LOUIS 2020

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OCEANE LOUIS 2020 ?
SCI OCEANE LOUIS 2020 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OCEANE LOUIS 2020 ?
Le profil de SCI OCEANE LOUIS 2020 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OCEANE LOUIS 2020 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OCEANE LOUIS 2020 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OCEANE LOUIS 2020 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides