2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI OCEANE LOUIS 2020 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.
SCI OCEANE LOUIS 2020 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39240 à Saint-Hymetière-sur-Valouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI OCEANE LOUIS 2020 compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2021 - 23/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI OCEANE LOUIS 2020, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/11/2021 - 23/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OCEANE LOUIS 2020 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Franche Comte, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC408, ZC429 | 5 732 m² | 233 m² | 2024/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Franche Comte Sous Les Murgers, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC410 | 2 138 m² | 591 m² | 2021/11/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
