LA FERME NOUVELLE - Permis de construire et DP

Active
908006869 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2022

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME NOUVELLE

LA FERME NOUVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.

Profil et organisation

LA FERME NOUVELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39270 à ORGELET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME NOUVELLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2022
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME NOUVELLE

Activité d’urbanisme de LA FERME NOUVELLE

LA FERME NOUVELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2023 - 30/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME NOUVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2023 - 30/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME NOUVELLE

2 autorisations sur la période 27/09/2023 - 30/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME NOUVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Vernois, Orgelet (39270) PC Locaux ZB61 37 500 m² 1 315 m² 2024/05/30
Le Vernois, Orgelet (39270) PC Locaux ZB61 37 500 m² 1 820 m² 2023/09/27

Répartition géographique des autorisations de LA FERME NOUVELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME NOUVELLE

Sources des informations sur LA FERME NOUVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME NOUVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME NOUVELLE ?
LA FERME NOUVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME NOUVELLE ?
Le profil de LA FERME NOUVELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME NOUVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME NOUVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME NOUVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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