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Autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 61 autorisations : 55 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

61
Total autorisations
55
Permis de construire
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Chapelle-des-Bois

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Chapelle-des-Bois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 55 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H227, H47 GAEC BLONDEAU Agricole 8 848 m² 232 m² 2026/01/22
14 Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B218 12 759 m² 574 m² 2025/07/11
1 Place De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB41, AB42 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Commune/EPCI 12 927 m² 683 m² 2024/10/08
24 La Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B199, B213 GAEC DE LA COMBES DES CIVES 77 219 m² 3 394 m² 2024/09/26
6 Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H227 GAEC BLONDEAU Agricole 5 552 m² 330 m² 2024/08/22
6 Chemin Du Grand Tetras, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A188, A211 LES BATIS SCI 2 527 m² 1 364 m² 2024/04/04
26 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E215, E316 35 634 m² 77 m² 2023/11/14
Lot 1 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A393 1 004 m² 155 m² 2023/06/19
Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A387 824 m² 116 m² 2023/04/18
12 Le Bois Du Cret, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A392 894 m² 146 m² 2023/04/11
14 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E319 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PRES HAUTS Agricole 17 686 m² 2 576 m² 2023/03/31
Chemin De La Porcherie, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB206, AB207 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Collectivité 1 931 m² 174 m² 2022/08/30
Chaumoz, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement E38 1 024 m² 408 m² 2022/04/19
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB169, AB3 4 454 m² 353 m² 2022/01/21
Adresse non renseignée, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement 149 m² 2021/11/29
Au Batis Lot F, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A406 CHALET BEAUJON SCI 504 m² 148 m² 2021/10/11
12 Lot Les Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A373, AB142 1 298 m² 149 m² 2021/08/06
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A352 11 500 m² 336 m² 2021/08/06
Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H219 6 454 m² 136 m² 2021/04/26
26 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) DP Locaux A362 1 403 m² 238 m² 2021/03/11
Voir les 55 permis de construire à Chapelle-des-Bois

Permis d'aménager à Chapelle-des-Bois

Retrouvez l'ensemble des 5 permis d'aménager enregistrés à Chapelle-des-Bois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Combes Des Cives Na, Chapelle-des-Bois (25240) PA B205, NANA na na 3 162 m² 2021/09/23
Na Route Principale Na, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB50, NANA na na 940 m² 2020/03/26
Na Route Principale Na, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB202, NANA na na 2 810 m² 2020/03/07
Na Route Principale Na, Chapelle-des-Bois (25240) PA C164, NANA na na 1 715 m² 2020/03/07
18 Lotissement Des Carias Na, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB378, AB375 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Commune/EPCI 2017/05/04

Permis de démolir à Chapelle-des-Bois

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Chapelle-des-Bois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Na, Chapelle-des-Bois (25240) PD AB73, NANA na na 2015/07/20

À propos de Chapelle-des-Bois (25240)

Commune rurale, Chapelle-des-Bois (25240) rassemble 260 habitants pour une superficie de 40,0 km² (7,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 1 006 à 1 374 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chapelands, Chapelandes, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Foncine-le-Haut (39460) (164 autorisations) et Morbier (39400) (161 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chapelle-des-Bois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

📋 La base Sitadel recense 61 autorisations d'urbanisme pour Chapelle-des-Bois. Ce total se répartit entre 55 permis de construire, 5 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS, GAEC BLONDEAU et COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS.

L'année la plus active est 2021 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 0 % 1 0 0 232 m² -
2025 1 -75,0 % 1 0 0 574 m² -
2024 4 -20,0 % 4 0 0 5 771 m² 2
2023 5 +66,7 % 5 0 0 3 070 m² 3
2022 3 -70,0 % 3 0 0 935 m² 2
2021 10 +25,0 % 9 1 0 1 490 m² 4
2020 8 +166,7 % 5 3 0 1 508 m² 11
2019 3 0 % 3 0 0 444 m² 3
2018 3 -40,0 % 3 0 0 757 m² 2
2017 5 - 4 1 0 1 593 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Chapelle-des-Bois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chapelle-des-Bois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chapelle-des-Bois ?
La commune de Chapelle-des-Bois (Doubs) totalise 61 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 55 PC/DP, 5 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Chapelle-des-Bois ?
L'année 2021 a été la plus active à Chapelle-des-Bois avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Chapelle-des-Bois ?
Chapelle-des-Bois compte 260 habitants pour 61 autorisations d'urbanisme, soit environ 234.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Chapelle-des-Bois ?
Les habitants de Chapelle-des-Bois sont appelés les Chapelands, Chapelandes.
5 Quelles communes voisines de Chapelle-des-Bois sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Foncine-le-Haut (164 autorisations), Morbier (161 autorisations) et Bois-d'Amont (113 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Chapelle-des-Bois ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois représentent 16 374 m² de surface de plancher autorisée et 30 logements autorisés.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Chapelle-des-Bois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Chapelle-des-Bois incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.