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Autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 62 autorisations : 56 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chapelle-des-Bois occupe la 122e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

62

Permis de construire

56

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

1

Permis de construire à Chapelle-des-Bois

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Chapelle-des-Bois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 56 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Les Murgers, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux 0H272 Des Murgers Agricole 5 915 m² 542 m² 2026/03/19
6 Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux 0H227, 0H47 Gaec Blondeau Agricole 8 848 m² 232 m² 2026/01/22
14 Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B218 12 759 m² 574 m² 2025/07/11
1 Place De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB41, AB42 Commune De Chapelle-Des-Bois Commune/EPCI 12 927 m² 138 m² 2024/10/08
24 La Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B199, B213 Gaec De La Combes Des Cives 77 219 m² 986 m² 2024/09/26
6 Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H227 Gaec Blondeau Agricole 5 552 m² 330 m² 2024/08/22
6 Chemin Du Grand Tetras, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A188, A211 Les Batis SCI 2 527 m² 118 m² 2024/04/04
26 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E215, E316 35 634 m² 77 m² 2023/11/14
Lot 1 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A393 1 004 m² 155 m² 2023/06/19
Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A387 824 m² 116 m² 2023/04/18
12 Le Bois Du Cret, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A392 894 m² 146 m² 2023/04/11
14 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E319 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Des Pres Hauts Agricole 17 686 m² 124 m² 2023/03/31
Chemin De La Porcherie, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB206, AB207 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité 1 931 m² 174 m² 2022/08/30
Chaumoz, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement E38 1 024 m² 208 m² 2022/04/19
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB169, AB3 4 454 m² 68 m² 2022/01/21
Adresse non renseignée, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement 149 m² 2021/11/29
Au Batis Lot F, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A406 Chalet Beaujon SCI 504 m² 148 m² 2021/10/11
12 Lot Les Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A373, AB142 1 298 m² 149 m² 2021/08/06
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A352 11 500 m² 336 m² 2021/08/06
Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H219 6 454 m² 5 m² 2021/04/26
Voir les 56 permis de construire à Chapelle-des-Bois

Permis d'aménager à Chapelle-des-Bois

Retrouvez l'ensemble des 5 permis d'aménager enregistrés à Chapelle-des-Bois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Combes Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PA B205 3 162 m² 2021/09/23
Route Principale, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB50 940 m² 2020/03/26
Route Principale, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB202 2 810 m² 2020/03/07
Route Principale, Chapelle-des-Bois (25240) PA C164 1 715 m² 2020/03/07
18 Lotissement Des Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PA AB378, AB375 Commune De Chapelle-Des-Bois Commune/EPCI 2017/05/04

Permis de démolir à Chapelle-des-Bois

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Chapelle-des-Bois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Chapelle-des-Bois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Adresse non renseignée, Chapelle-des-Bois (25240) PD AB73 2015/07/20

À propos de Chapelle-des-Bois (25240)

Commune rurale, Chapelle-des-Bois (25240) rassemble 260 habitants pour une superficie de 40,0 km² (7,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 1 006 à 1 374 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chapelands, Chapelandes, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Foncine-le-Haut (39460) (169 autorisations) et Morbier (39400) (167 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chapelle-des-Bois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

📋 La base Sitadel recense 62 autorisations d'urbanisme pour Chapelle-des-Bois. Ce total se répartit entre 56 permis de construire, 5 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Soc Coop Fromag Fruitiere Chapelle Bois, Gaec Blondeau et Commune De Chapelle-Des-Bois.

L'année la plus active est 2021 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -75,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 774 m² -
2025 1 -75,0 % 1 0 0 574 m² -
2024 4 -20,0 % 4 0 0 1 572 m² 2
2023 5 +66,7 % 5 0 0 618 m² 3
2022 3 -70,0 % 3 0 0 450 m² 2
2021 10 +25,0 % 9 1 0 1 165 m² 4
2020 8 +166,7 % 5 3 0 1 010 m² 11

Demandeurs les plus actifs à Chapelle-des-Bois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chapelle-des-Bois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chapelle-des-Bois ?
La commune de Chapelle-des-Bois (Doubs) totalise 62 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 56 PC/DP, 5 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Chapelle-des-Bois ?
L'année 2021 a été la plus active à Chapelle-des-Bois avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Chapelle-des-Bois ?
Chapelle-des-Bois compte 260 habitants pour 62 autorisations d'urbanisme, soit environ 238.5 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Chapelle-des-Bois ?
Les habitants de Chapelle-des-Bois sont appelés les Chapelands, Chapelandes.
5 Quelles communes voisines de Chapelle-des-Bois sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Foncine-le-Haut (169 autorisations), Morbier (167 autorisations) et Bois-d'Amont (113 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Chapelle-des-Bois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Chapelle-des-Bois incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme