SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS - Permis de construire et DP

Active
778302380 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-des-Bois.

Profil et organisation

SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25240 à CHAPELLE-DES-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

Activité d’urbanisme de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2013 - 20/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/10/2013 - 20/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

4 autorisations sur la période 01/10/2013 - 20/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chapelle-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Pl De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB39 840 m² 35 m² 2016/02/20
Ld Au Village, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB108, AB35 442 m² 259 m² 2015/12/03
Au Village, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB35, AB34 4 547 m² 244 m² 2014/08/01
Au Village, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB34, AB35 4 547 m² 252 m² 2013/10/01

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

Sources des informations sur SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS ?
SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS ?
Le profil de SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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