Permis de construire Logement N° 02512121P0006

Permis de construire n° 02512121P0006 à Chapelle-des-Bois pour 148 m² de logement, Au Batis Lot F

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2021

Dossier PC n° 02512121P0006

Demandeur

CHALET BEAUJON

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02512121P0006 a été délivré le 11 octobre 2021, pour un projet situé Au Batis Lot F. Le projet est porté par CHALET BEAUJON.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 504 m², le programme représente 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/11/2021, soit 26 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 406. Au total, le catalogue compte 56 permis de construire et déclarations préalables à Chapelle-des-Bois, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

504 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
06/11/2021
Autorisation
11/10/2021
3
Chantier (DOC)
06/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chapelle-des-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chapelle-des-Bois Code postal 25240 Identifiant INSEE 25121
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 504 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par CHALET BEAUJON, une société civile immobilière (SCI) basée à Goux-les-Usiers. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

CHALET BEAUJON

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
877561670
SIRET
87756167000010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
GOUX-LES-USIERS (25520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02512121P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 octobre 2021
Date de dépôt 06/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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