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Autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Foncine-le-Haut (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 164 autorisations : 153 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

164
Total autorisations
153
Permis de construire
7
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Foncine-le-Haut

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Foncine-le-Haut. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 153 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Foncine-le-Haut
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Grande Rue, Foncine-le-Haut (39460) DP Mixte AN302 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT Commune/EPCI 11 694 m² 90 m² 2025/12/23
Lotissement Sous Le Rocher, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AK505, AK527 12 510 m² 103 m² 2025/12/16
7 Le Rocheret, Foncine-le-Haut (39460) PC Locaux AK274, AK276 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU ROCHERET Agricole 14 612 m² 1 762 m² 2025/11/25
15 Bi La Chevry Sud, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement E21, E862 5 111 m² 82 m² 2025/11/03
9 Hameau Du Mont Noir, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement F561 677 m² 129 m² 2025/10/23
8 Bis Rue Du Bois Des Caches, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement B68 958 m² 85 m² 2025/09/22
16 Chez Vallet, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AO282 1 315 m² 110 m² 2025/09/18
41 Rue De L'eglise, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AO299, AO306 20 909 m² 137 m² 2025/09/02
21 Les Berthets, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AO126, AO309 1 287 m² 141 m² 2025/05/19
13 Hameau Du Mont Noir, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement F559 506 m² 110 m² 2025/04/04
16 Les Vallets, Foncine-le-Haut (39460) PC Locaux AO282 1 315 m² 156 m² 2025/03/20
3 Hameau Du Mont Noir, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement F568 930 m² 147 m² 2025/02/05
17 Le Bas De Ville, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AR153 755 m² 122 m² 2024/11/25
16 Impasse Du Rutillet, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement B75 SCI DE LA FONTAINE SCI 847 m² 230 m² 2024/07/01
27 Bi La Chevry Sud, Foncine-le-Haut (39460) DP Logement E96 550 m² 15 m² 2024/04/30
18 Rue Des Champs Du Pont, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AL395 1 162 m² 110 m² 2024/04/16
Le Gros Voisiney, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AL236, AL500 3 923 m² 122 m² 2024/03/28
19 Hameau Du Mont Noir Val Foncine, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement F562 640 m² 171 m² 2024/03/26
13 Bi Bas De Ville Champ Poncet, Foncine-le-Haut (39460) PC Logement AR154 1 016 m² 149 m² 2024/03/12
28 Grande Rue, Foncine-le-Haut (39460) DP Locaux AP228, AP99 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT Commune/EPCI 2 743 m² 17 m² 2024/03/05
Voir les 153 permis de construire à Foncine-le-Haut

Permis d'aménager à Foncine-le-Haut

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Foncine-le-Haut. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Foncine-le-Haut
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Le Gros Voisiney Na, Foncine-le-Haut (39460) PA AL65, AL66 JPE Société 5 658 m² 2025/05/22
Na Val Foncine Na, Foncine-le-Haut (39460) PA F198, F391 SCI ESPACE VAL FONCINE SCI 5 970 m² 2024/06/10
Na Vers Chez Putillet Na, Foncine-le-Haut (39460) PA D1, D2 GOURSOLL'IMMO Société 5 654 m² 2024/01/23
Na Sous Le Rocheret Na, Foncine-le-Haut (39460) PA AK146, AK245 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT Commune/EPCI 14 389 m² 2023/05/31
Na Chemin De Sous Le Mont Noi Lieudit ""Lacheneau"", Foncine-le-Haut (39460) PA F385, NANA na na 6 077 m² 2019/12/19
Na Rue Du Gros Voisiney Le Grand Clos, Foncine-le-Haut (39460) PA AL491, AL483 na na 2014/02/06
Na La Chevry, Foncine-le-Haut (39460) PA D600, D594 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT Commune/EPCI 2013/05/28

Permis de démolir à Foncine-le-Haut

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Foncine-le-Haut. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Foncine-le-Haut
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
5 Le Rocheret Na, Foncine-le-Haut (39460) PD AK321, NANA na na 1 323 m² 2024/08/12
15 Les Vallets Na, Foncine-le-Haut (39460) PD AO170, NANA na na 1 435 m² 2018/06/25
35 Grande Rue Na, Foncine-le-Haut (39460) PD AP74, NANA na na 640 m² 2017/03/16
4 Le Gros Voisiney Na, Foncine-le-Haut (39460) PD AL54, NANA na na 1 083 m² 2016/11/30

À propos de Foncine-le-Haut (39460)

Commune rurale, Foncine-le-Haut (39460) s'étend sur 29,0 km² et regroupe 1 101 habitants, pour une densité de 38,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 750 à 1 212 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Fonciniers, Foncinières, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chapelle-des-Bois (25240) (61 autorisations) et Châtelblanc (25240) (17 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Foncine-le-Haut offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut

🏗️ La commune de Foncine-le-Haut totalise 164 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 153 permis de construire, 7 permis d'aménager et 4 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE FONCINE LE HAUT, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU ROCHERET et ALTITUDE FIBRE 39.

L'année la plus active est 2022 avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 13 0 % 12 1 0 3 052 m² 12
2024 13 -18,8 % 10 2 1 1 077 m² 9
2023 16 -11,1 % 15 1 0 3 188 m² 14
2022 18 +12,5 % 18 0 0 2 387 m² 14
2021 16 +23,1 % 16 0 0 7 267 m² 14
2020 13 +30,0 % 13 0 0 1 635 m² 10
2019 10 +11,1 % 9 1 0 5 721 m² 6
2018 9 -30,8 % 8 0 1 1 783 m² 13
2017 13 +44,4 % 12 0 1 6 202 m² 8
2016 9 - 8 0 1 1 287 m² 6

Demandeurs les plus actifs à Foncine-le-Haut

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Foncine-le-Haut. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Foncine-le-Haut (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Foncine-le-Haut ?
Au total, 164 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Foncine-le-Haut (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 153 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Foncine-le-Haut a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Foncine-le-Haut avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 13 autorisations ont été enregistrées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Foncine-le-Haut ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Foncine-le-Haut est stable par rapport à l'année précédente, avec 13 autorisations enregistrées.
4 Qui dépose le plus de permis à Foncine-le-Haut ?
Le principal demandeur à Foncine-le-Haut est COMMUNE DE FONCINE LE HAUT avec 13 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Foncine-le-Haut par rapport à sa population ?
Foncine-le-Haut compte 1 101 habitants pour 164 autorisations d'urbanisme, soit environ 149 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Foncine-le-Haut ?
Les habitants de Foncine-le-Haut sont appelés les Fonciniers, Foncinières.
7 Quelle est la source des données de permis à Foncine-le-Haut ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Foncine-le-Haut.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.