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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bellefontaine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bellefontaine (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 42 autorisations : 39 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

42
Total autorisations
39
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Bellefontaine

Retrouvez l'ensemble des 39 permis de construire délivrés à Bellefontaine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De La Chaux Mourant, Bellefontaine (39400) PC Logement AI526, AI84 Particuliers 2 776 m² 143 m² 2025/11/03
4198 Route Des Fontaines, Bellefontaine (39400) DP Logement AI31, AI32 Particuliers 1 437 m² 354 m² 2025/05/28
59 Lotissement Michel, Bellefontaine (39400) PC Logement AH200 Particuliers 1 200 m² 32 m² 2024/08/09
2974 Route Des Fontaines Le Clos Guyon, Bellefontaine (39400) PC Locaux AN107 3 967 m² 303 m² 2022/11/18
Lot Au Village - Lot 3, Bellefontaine (39400) PC Logement AI565, AI561 Particuliers 1 099 m² 198 m² 2022/04/12
Rte Du Chalet La Chaux Mourant, Bellefontaine (39400) PC Locaux AO159, AO103 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CHALET Agricole 82 220 m² 1 872 m² 2021/08/11
Lot Bernard - Lot 1 Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM415 Particuliers 896 m² 134 m² 2020/08/09
6846 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Logement AP202, AP278 Particuliers 504 m² 213 m² 2019/05/23
Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM296 Particuliers 1 300 m² 45 m² 2018/12/21
Lot Bernard - Lot 4 Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM418, AM414 Particuliers 2 528 m² 134 m² 2018/12/12
Chem Du Bief Des Oeillets, Bellefontaine (39400) PC Logement AI564, AI562 Particuliers 906 m² 113 m² 2018/11/12
Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM420 Particuliers 985 m² 94 m² 2018/10/31
Lotissement Au Village Lo, Bellefontaine (39400) PC Logement AI429 Particuliers 834 m² 218 m² 2018/09/18
4309 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Logement AI68, AI69 COMMUNE DE BELLEFONTAINE Communes, EPIC, syndicats de communes 6 242 m² 332 m² 2018/09/13
Lotissement Bernard Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM417, AM413 Particuliers 1 230 m² 115 m² 2018/07/17
Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM296 Particuliers 1 300 m² 140 m² 2018/07/13
Rte Des Fontaines Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM425 Particuliers 600 m² 159 m² 2018/06/12
Le Village, Bellefontaine (39400) PC Locaux AI54, AI428 LA CHAUMIERE SCI 3 018 m² 1 133 m² 2018/05/15
Lot Bernard Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM421 Particuliers 773 m² 134 m² 2018/04/13
Rte Des Fontaines Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM426 Particuliers 696 m² 117 m² 2018/03/27
5982 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Locaux AE44, AE43 SYND INTER COM EAUX LAC DE BELLEFONTAINE Commune/EPCI 3 125 m² 432 m² 2018/03/14
Lot Bernard - Lot 5 Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM349 Particuliers 617 m² 146 m² 2017/11/10
6846 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Locaux AP226, AP273 3 498 m² 76 m² 2017/08/11
Lot Bernard Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PC Logement AM52, AM349 Particuliers 9 907 m² 106 m² 2017/08/08
3978 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Logement AI522, AI555 Particuliers 3 544 m² 152 m² 2016/12/20
62 Prost Tournier Bas, Bellefontaine (39400) PC Logement AM409 Particuliers 1 004 m² 108 m² 2016/11/28
Rue Des Replats, Bellefontaine (39400) PC Locaux AO186 186 m² 153 m² 2016/08/04
Aux Assignats, Bellefontaine (39400) PC Locaux AO50 1 755 m² 96 m² 2016/07/13
80 Chem Prost Tournier Haut, Bellefontaine (39400) PC Logement AM182 Particuliers 1 084 m² 128 m² 2016/06/09
1430 Rte De La Chaux Mourant La Chaux Mourant, Bellefontaine (39400) PC Locaux AP91, AP203 ASS POPULAIRE AIR ET LUMIERE Association 1 747 m² 873 m² 2016/03/17
La Chaux Mourant, Bellefontaine (39400) PC Logement AI430, AI523 Particuliers 2 509 m² 167 m² 2015/03/25
62 Chem Du 19 Mars 1962, Bellefontaine (39400) PC Logement AI531, AI530 Particuliers 800 m² 215 m² 2015/01/30
149 Prost Tournier Haut Le Douillon, Bellefontaine (39400) PC Logement AM185 Particuliers 1 065 m² 36 m² 2014/07/25
Rue Du Jeu De Quilles, Bellefontaine (39400) PC Logement AL380, AL378 Particuliers 1 927 m² 100 m² 2014/04/14
114 Chem Du Haut Cretet, Bellefontaine (39400) PC Logement AI345 Particuliers 740 m² 115 m² 2014/03/06
Route Departementale 18 Le Cotard, Bellefontaine (39400) DP Locaux AM384 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 7 m² 2014/02/19
2223 Rte Des Fontaines, Bellefontaine (39400) PC Logement AN160 Particuliers 652 m² 91 m² 2014/01/17
Chez Les Guyon, Bellefontaine (39400) DP Locaux AN25 CENTRE PRINCIPAL DU RADIOTELEPHONE DRM Société 6 770 m² 8 m² 2013/12/14
Sous La Cote, Bellefontaine (39400) PC Mixte AI126 Particuliers 2 158 m² 198 m² 2013/04/24

Permis d'aménager à Bellefontaine

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Bellefontaine. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Route Departementale 18 Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) PA AM349 CPI Société 2015/10/13
Au Village, Bellefontaine (39400) PA AI429 2015/09/14

Permis de démolir à Bellefontaine

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Bellefontaine. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
1949 Route Des Lacs, Bellefontaine (39400) PD AC158, AC29 COMMUNE DE BELLEFONTAINE Commune/EPCI 2024/11/12

À propos de Bellefontaine (39400)

Commune rurale, Bellefontaine (39400) s'étend sur 24,0 km² et regroupe 505 habitants, pour une densité de 21,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 760 à 1 302 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Haut-Jura Arcade Communauté. Dans le voisinage, Les Rousses (39220) (202 autorisations) et Morbier (39400) (162 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bellefontaine, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bellefontaine

🏗️ La commune de Bellefontaine totalise 42 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 39 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE BELLEFONTAINE, CPI et ENEDIS.

L'année la plus active est 2018 avec 13 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 497 m² 2
2024 2 0 % 1 0 1 32 m² 1
2022 2 +100,0 % 2 0 0 501 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 1 872 m² -
2020 1 0 % 1 0 0 134 m² 1
2019 1 -92,3 % 1 0 0 213 m² 2
2018 13 +333,3 % 13 0 0 3 166 m² 14
2017 3 -50,0 % 3 0 0 328 m² 2
2016 6 +50,0 % 6 0 0 1 510 m² 3
2015 4 - 2 2 0 382 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Bellefontaine

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bellefontaine.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bellefontaine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bellefontaine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bellefontaine (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bellefontaine ?
La commune de Bellefontaine (Jura) totalise 42 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 39 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bellefontaine ?
L'année 2018 a été la plus active à Bellefontaine avec 13 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bellefontaine ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Bellefontaine est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Bellefontaine ?
Le principal demandeur à Bellefontaine est COMMUNE DE BELLEFONTAINE avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bellefontaine ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bellefontaine représentent 8 635 m² de surface de plancher autorisée et 28 logements autorisés.
6 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bellefontaine ?
La commune de Bellefontaine compte 39 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
7 Quelle est la source des données de permis à Bellefontaine ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Bellefontaine incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.