Permis de construire Logement N° 02512123P0006

Permis de construire n° 02512123P0006 à Chapelle-des-Bois pour 155 m² de logement, lotissement 1 Lotissement Le Bois du Cre

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2023

Dossier PC n° 02512123P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02512123P0006, délivré le 19 juin 2023 à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé lotissement 1 Lotissement Le Bois du Cre.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 004 m², le programme représente 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/09/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/08/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 393. Sur la même voie, Lotissement Le Bois du Cre, la base recense 6 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 56 permis de construire et déclarations préalables à Chapelle-des-Bois, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 004 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/09/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/08/2023

Achèvement (DAACT)

10/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
10/09/2024
Autorisation
19/06/2023
Chantier (DOC)
28/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2024

Localisation du projet à Chapelle-des-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chapelle-des-Bois Code postal 25240 Identifiant INSEE 25121
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 004 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 155 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORBIER (39400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02512123P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 juin 2023
Date de dépôt 10/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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