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Autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Foncine-le-Bas (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Foncine-le-Bas occupe la 284e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

13

Permis de construire

10

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Foncine-le-Bas

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Foncine-le-Bas. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Foncine-le-Bas
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Rapoutier Dessou, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A1315 3 140 m² 128 m² 2025/11/03
Le Mont Noir, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A166 780 m² 98 m² 2022/06/17
Rapoutier Dessous, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A1059 24 910 m² 176 m² 2022/03/25
Adresse non renseignée, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A1198, A1307 4 100 m² 72 m² 2021/07/23
Champ De Mars, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement B1261 1 029 m² 49 m² 2020/06/26
Chemin De Rapoutier Dessou, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A466P 1 638 m² 135 m² 2019/06/19
Clos De La Corne, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A1256, A1257 1 624 m² 81 m² 2019/01/14
Aux Barrieres, Foncine-le-Bas (39520) PC Locaux B22, B21 Gaec Bourgeois Agricole 9 360 m² 323 m² 2016/10/23
Rte De Fort Du Plasne, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement B1235 1 020 m² 140 m² 2015/02/17
Chem De Rapoutier-Dessous, Foncine-le-Bas (39520) PC Logement A1254 996 m² 162 m² 2013/03/28

Permis d'aménager à Foncine-le-Bas

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Foncine-le-Bas. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Foncine-le-Bas
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Adresse non renseignée, Foncine-le-Bas (39520) PA 2013/05/21

Permis de démolir à Foncine-le-Bas

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Foncine-le-Bas. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Foncine-le-Bas
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
614 Route Nationale Lieudit "S, Foncine-le-Bas (39520) PD B87 F L B SCI 2 150 m² 2022/03/14
825 Route Nationale La Colonie, Foncine-le-Bas (39520) PD B1055 F.nac Elec Société 2016/11/10

À propos de Foncine-le-Bas (39520)

Commune rurale, Foncine-le-Bas (39520) compte 198 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 22,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 730 à 1 181 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fonciniers, Foncinières, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Champagnole Nozeroy Jura. Dans le voisinage, Foncine-le-Haut (39460) (169 autorisations) et Chapelle-des-Bois (25240) (62 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Foncine-le-Bas, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas

🏗️ En matière d'urbanisme, Foncine-le-Bas affiche 13 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 10 permis de construire, 1 permis d'aménager et 2 permis de démolir.

L'année la plus active est 2022 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 128 m² 1
2022 3 +200,0 % 2 0 1 274 m² 2
2021 1 0 % 1 0 0 72 m² 1
2020 1 -50,0 % 1 0 0 49 m² 1
2019 2 0 % 2 0 0 216 m² 2
2016 2 +100,0 % 1 0 1 323 m² -
2015 1 -50,0 % 1 0 0 140 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Foncine-le-Bas. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Foncine-le-Bas. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Foncine-le-Bas (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Foncine-le-Bas ?
La commune de Foncine-le-Bas (Jura) totalise 13 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 10 PC/DP, 1 PA et 2 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Foncine-le-Bas ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Foncine-le-Bas est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Foncine-le-Bas ?
L'année 2022 a été la plus active à Foncine-le-Bas avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Foncine-le-Bas ?
La commune de Foncine-le-Bas compte 10 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Foncine-le-Bas ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas représentent 1 364 m² de surface de plancher créée et 9 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Foncine-le-Bas ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Foncine-le-Bas incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme