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Permis de construire à Le Teilleul

Manche (50), Normandie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Le Teilleul (50640), dans le département Manche en région Normandie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 97 autorisations enregistrées entre le 26 février 2013 et le 27 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

97

Première date

26 février 2013

Dernière date

27 avril 2026

Surface créée (brute)

53 811 m²

Nbre logements

28

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Teilleul. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Le Teilleul

2025 6 2024 5 2023 6 2022 5 2021 9 2020 2 2019 6 2018 6 2017 7 2016 9 2015 15 2014 11 2013 10

Permis de construire à Le Teilleul en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
33 Route De Domfront, Le Teilleul (50640) DP Locaux ZN55 — 12 214 m² 21 m² 2025/11/18
Adresse Non Renseignée, Le Teilleul (50640) PC Locaux — D.2.N Société — 2 260 m² 2025/11/04
Impasse De La Bellangeraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZC3 — 62 628 m² 3 547 m² 2025/10/27
1 Route Du Coudray La Suraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux YB49 Mouton Société 64 850 m² 444 m² 2025/09/10
8 Rue Des Tilleuls, Le Teilleul (50640) PC Logement AD161 — 1 132 m² 109 m² 2025/05/12
8 Place De L'eglise, Le Teilleul (50640) DP Logement AB242 — 53 m² 53 m² 2025/02/04

Permis de construire à Le Teilleul en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
19 Route De Saint-Hilaire, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZX8 — 110 150 m² 32 m² 2024/11/26
10 Rue Des Jonquilles, Le Teilleul (50640) PC Logement AD139 — 702 m² 88 m² 2024/06/24
4 Rte De La Pilonnais, Le Teilleul (50640) DP Locaux ZB50 — 2 754 m² 4 m² 2024/04/04
9 Rue Des Tilleuls, Le Teilleul (50640) PC Logement AD174 — 939 m² 98 m² 2024/02/16
72 Rue Beauregard, Le Teilleul (50640) DP Locaux AB318 — 109 m² 109 m² 2024/01/05

Permis de construire à Le Teilleul en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
15 Route De Saint-Hilaire, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZX17 Le Bois Badon Société 25 460 m² 107 m² 2023/11/29
43 Rue Guillaume Morel, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZK101, ZK114 — 7 218 m² 57 m² 2023/10/24
19 Route De La Havardiere, Le Teilleul (50640) PC Logement ZL1 — 3 532 m² 98 m² 2023/10/20
8 Residence Butte Rouge, Le Teilleul (50640) PC Logement AB669 — 940 m² 93 m² 2023/09/28
10 Residence La Butte Rouge, Le Teilleul (50640) PC Logement AB670 — 1 009 m² 127 m² 2023/06/26
La Villoux La Villoux, Le Teilleul (50640) DP Locaux YB41 Ld Logistics Société 5 150 m² 15 m² 2023/05/05

Permis de construire à Le Teilleul en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
13 Rte De Barenton, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZD19 — 59 960 m² 32 m² 2022/10/07
La Bigotiere - Ste-Marie Sainte Marie Du Bois, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZC64, ZC65 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Veron Société 148 240 m² 195 m² 2022/06/10
La Boulaie - Husson Husson, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZP30 — 1 799 m² 82 m² 2022/06/01
Lotissement La Butte Rouge, Le Teilleul (50640) PC Logement ZH86 — 1 047 m² 146 m² 2022/03/22
3 Rue Du College, Le Teilleul (50640) DP Logement AC138 Manche Habitat Étab. public 1 624 m² 495 m² 2022/01/28

Permis de construire à Le Teilleul en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Stade, Le Teilleul (50640) DP Locaux AC231 Commune De Le Teilleul Commune/EPCI 5 345 m² 6 m² 2021/12/09
2 Rte Du Coudray La Guimondiere, Le Teilleul (50640) PC Logement YB8, YB7 — 2 500 m² 27 m² 2021/11/26
L Hotel Morton, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS25, ZS29 Kunkel Société 203 391 m² 288 m² 2021/11/16
15 Rte De Saint Hilaire, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZX17 — 25 460 m² 811 m² 2021/09/24
La Grande Borie Heusse, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZD29, ZD28 — 30 337 m² 46 m² 2021/09/15
Rue Du College, Le Teilleul (50640) PC Locaux AC233, AC370 Commune De Le Teilleul Commune/EPCI — 87 m² 2021/05/18
8 Pl De L Eglise, Le Teilleul (50640) DP Locaux AB242 — 53 m² 53 m² 2021/04/20
4 Rte De Houessey, Le Teilleul (50640) PC Locaux YI32, YI33 S.c.e.a. De Kerezenn Soc. civile 258 630 m² 165 m² 2021/04/12
La Butte Rouge, Le Teilleul (50640) PC Logement ZH87 — 1 177 m² 116 m² 2021/01/11

Permis de construire à Le Teilleul en 2020

2 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Pouey Pouey, Le Teilleul (50640) PC Locaux YD57 S.c.e.a. De Kerezenn Soc. civile 15 083 m² 419 m² 2020/08/27
La Durandiere, Le Teilleul (50640) DP Locaux YH90 Enedis Société 11 848 m² 9 m² 2020/05/15

Permis de construire à Le Teilleul en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Grippes, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZM13, ZM11 Gaec Des Grippes Agricole 161 357 m² 437 m² 2019/10/25
9 Parc De La Pommeraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS125, ZS124 Kunkel SAS Société 203 391 m² 5 866 m² 2019/09/12
Le Gomer, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZI65, ZI67 Earl Gajon Gohard Société — 596 m² 2019/08/23
L Hotel Morton, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS67, ZS77 Kunkel SAS Société 47 613 m² 198 m² 2019/07/25
6 Residence De La Butte Roug, Le Teilleul (50640) PC Logement AB668 — 912 m² 125 m² 2019/06/26
Le Clos Du Cheval Husson, Le Teilleul (50640) PC Locaux A335 Earl Vallee De La Selune Société 9 400 m² 968 m² 2019/03/29

Permis de construire à Le Teilleul en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
8 Residence De La Butte Roug, Le Teilleul (50640) PC Logement AB677, AB672 Commune De Le Teilleul Commune/EPCI 1 062 m² 171 m² 2018/12/26
Le Domaine Peignon Sainte Marie Du Bois, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZE30, ZE31 Earl Du Domaine Peignon Société — 1 600 m² 2018/12/07
Rue Guillaume Morel Za La Pommeraye, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS150 Clinique Veterinaire Des Poiriers Société — 525 m² 2018/07/18
La Bigotiere Sainte Marie Du Mont, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZC43, ZC65 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Veron Société 58 746 m² 433 m² 2018/05/15
Le Bourg Heusse, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZH33 — 56 504 m² 171 m² 2018/05/15
La Paliere, Le Teilleul (50640) PC Locaux YC57, YC44 Gaec Des Hirondelles Agricole 78 161 m² 972 m² 2018/05/03

Permis de construire à Le Teilleul en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 Route De Houessey, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZB46, ZB48 Chesnel-Lebigot Agricole 144 006 m² 2 072 m² 2017/12/29
15 Route De Saint Hilaire Le, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZX17 — — 885 m² 2017/09/01
Pa De La Pommeraye, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS149 SCI Saint Goustan SCI 14 138 m² 726 m² 2017/08/10
Parc D'activites De La Pom, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS137, ZS143 Leduc Jacky Société 5 424 m² 207 m² 2017/07/20
Parc D Activites La Pommer, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS106, ZS113 Mobilier Bois Stratifie Société 10 642 m² 879 m² 2017/07/04
9 Rue Guillaume Morel, Le Teilleul (50640) PC Locaux AB663 — — 127 m² 2017/05/12
Lot 9 Lotissement La Mare Morel, Le Teilleul (50640) PC Logement AD167 — 986 m² 134 m² 2017/03/13

Permis de construire à Le Teilleul en 2016

9 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du College, Le Teilleul (50640) DP Locaux AC381 Syndicat Mixte Manche Numerique Public 2 615 m² 9 m² 2016/10/06
La Bufferaie Heusse, Le Teilleul (50640) DP Locaux ZL4 — — 12 m² 2016/08/18
La Tertenaye Ferrieres, Le Teilleul (50640) PC Locaux AB123, AB124 — 27 000 m² 140 m² 2016/07/22
Le Coudray Husson, Le Teilleul (50640) PC Logement B279 — 4 210 m² 86 m² 2016/07/07
Le Bois Badon, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZY2, ZY1 — 94 400 m² 602 m² 2016/06/28
14 Route De Mortain, Le Teilleul (50640) PC Logement ZD56 — 358 000 m² 135 m² 2016/06/21
La Sueraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux YB49, YB50 De La Sueraie Soc. civile 118 480 m² 3 484 m² 2016/05/25
Za La Pommeraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS146 SCI Barbedette Caillere SCI 276 m² 23 m² 2016/05/21
Le Bois Husson, Le Teilleul (50640) PC Locaux A616, A622 Gaec Lebrun Agricole 33 418 m² 935 m² 2016/02/22

Permis de construire à Le Teilleul en 2015

15 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Roussardiere, Le Teilleul (50640) PC Logement ZA46 — 4 000 m² 161 m² 2015/11/27
19 Rte De Saint Hilaire, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZX8 — 110 150 m² 165 m² 2015/11/10
Ld Le Bisson, Le Teilleul (50640) PC Logement ZK55 — 1 652 m² 148 m² 2015/10/15
Pouey, Le Teilleul (50640) PC Locaux YD13 S.c.e.a. De Kerezenn Soc. civile 38 280 m² 272 m² 2015/09/19
L'hotel Morton, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS81 — 6 750 m² 264 m² 2015/08/27
23 Rte De Gorron Le Manson, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZT81 — 79 275 m² 448 m² 2015/08/06
La Durandiere, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZB26, ZB46 Gaec Du Marignon Agricole — 2 235 m² 2015/06/18
12 Parc D Activite De La Pommeraie, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZS69 — 6 778 m² 667 m² 2015/06/02
Le Gomer, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZI36 — 100 000 m² 319 m² 2015/05/28
La Grande Haie, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZT101 Gaec De La Grande Haie Agricole — 1 042 m² 2015/05/05
Le Domaine Peignon, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZE31, ZE30 Earl Du Domaine Peignon Société 147 020 m² 536 m² 2015/04/21
La Cosniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZB48 Chesnel-Lebigot Agricole 140 000 m² 1 028 m² 2015/04/03
44 Rue Guillaume Morel, Le Teilleul (50640) PC Logement AD177 — 1 574 m² 131 m² 2015/02/11
5 Rte De Mantilly Les Basses Louvelieres, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZR25, ZR24 Gaec Des Mazures Agricole 235 000 m² 887 m² 2015/01/27
Ld La Cosniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux YH72, YH58 Chesnel-Lebigot Agricole 140 000 m² 1 028 m² 2015/01/07

Permis de construire à Le Teilleul en 2014

11 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du College, Le Teilleul (50640) DP Locaux AC246 Syndicat Dep D'energies De La Manche Public 109 m² 8 m² 2014/08/24
Ld Le Haut Longueve, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZW1, ZW2 — 456 309 m² 247 m² 2014/08/21
Ld La Guittonniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZP2 Gaec La Guittonniere Agricole 102 780 m² 1 540 m² 2014/07/25
Ld Le Haut Bourg, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZH33 — 56 504 m² 111 m² 2014/06/19
Rte De Saint Hilaire Zac Agri Ouest, Le Teilleul (50640) PC Locaux YB55, YB33 D.2.N Société 20 032 m² 562 m² 2014/06/10
Ld Pouey, Le Teilleul (50640) PC Locaux YD13 S.c.e.a. De Kerezenn Soc. civile 32 280 m² 968 m² 2014/04/23
Rte De Saint Hilaire Zac Agri Ouest, Le Teilleul (50640) PC Locaux YB55, YB33 D.2.N Société 20 032 m² 1 171 m² 2014/04/09
Ld La Pilonnaie, Le Teilleul (50640) PC Locaux D821, D822 — 14 000 m² 277 m² 2014/02/11
Ld Les Camelias, Le Teilleul (50640) PC Logement AC282, AC384 — 250 m² 86 m² 2014/02/04
Ld La Butte Rouge, Le Teilleul (50640) PC Logement YA76P — 1 429 m² 146 m² 2014/02/03
Ld La Petite Touche, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZN19 — 255 m² 255 m² 2014/01/31

Permis de construire à Le Teilleul en 2013

10 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Teilleul en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Domaine Peignon, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZE29, ZE30 — 147 020 m² 1 385 m² 2013/11/12
La Cosniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux YH9, YH57 Chesnel-Lebigot Agricole 140 000 m² 1 028 m² 2013/08/13
La Cosniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux YH9, YH57 Chesnel-Lebigot Agricole 140 000 m² 1 422 m² 2013/07/30
Le Bois D Husson, Le Teilleul (50640) PC Locaux A622 Gaec Lebrun Agricole 9 517 m² 610 m² 2013/07/19
Rue Du Colege, Le Teilleul (50640) PC Locaux AC370 Commune De Le Teilleul Commune/EPCI 2 872 m² 67 m² 2013/07/03
Le Val, Le Teilleul (50640) PC Logement ZD14 — — 42 m² 2013/05/27
Les Grippes, Le Teilleul (50640) PC Locaux ZM63, ZM64 Gaec Des Grippes Agricole 109 340 m² 448 m² 2013/04/09
La Paliere, Le Teilleul (50640) PC Locaux YC46, YC44 Gaec Des Hirondelles Agricole 79 736 m² 774 m² 2013/04/04
La Joussonniere, Le Teilleul (50640) PC Locaux C870 — 123 000 m² 295 m² 2013/03/07
Le Mesnil De Bas, Le Teilleul (50640) PC Locaux D774, D603 Gfa Jehan Agricole 13 199 m² 281 m² 2013/02/26

Construction et urbanisme à Le Teilleul

Le Teilleul, commune du département Manche (50) en région Normandie, compte 1 677 habitants pour une superficie de 31 km², soit une densité de 54 hab/km². 97 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 1 660 m² de surface de plancher d'habitation créée et 28 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 15 autorisations, soit 15,5 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 6 permis de construire ont été délivrés, +20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Le Teilleul (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Le Teilleul.

Statistiques des permis de construire à Le Teilleul

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Le Teilleul sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 97 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en progression de +20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 1 660 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 28 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 59 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 22 à destination de logement (23 %) et 75 pour des locaux d'activité (77 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Le Teilleul et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 0 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Le Teilleul
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 0 - 0 0 0 - -
2025 6 +20,0 % 2 4 0 6 434 m² 2
2024 5 -16,7 % 2 3 0 331 m² 2
2023 6 +20,0 % 3 3 0 497 m² 3
2022 5 -44,4 % 2 3 0 950 m² 7
2021 9 +350,0 % 2 7 0 1 599 m² 2
2020 2 -66,7 % 0 2 0 428 m² -

Autres types d'autorisations à Le Teilleul

Permis d'aménager à Le Teilleul

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Le Teilleul

12 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Le Teilleul

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Teilleul.

Mortain-Bocage

119 permis de construire

Barenton

80 permis de construire

Fougerolles-du-Plessis

49 permis de construire

Désertines

54 permis de construire

Mantilly

39 permis de construire

Saint-Cyr-du-Bailleul

29 permis de construire

Buais-Les-Monts

18 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Le Teilleul

Retour à la page commune

Manche (50)

Retour à la page département

Normandie

Retour à la page région

Toutes les régions

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Le Teilleul

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Le Teilleul (Manche, Normandie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Le Teilleul ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Le Teilleul depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Le Teilleul ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Le Teilleul ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Le Teilleul ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Le Teilleul, soit une hausse de +20,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Le Teilleul.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Le Teilleul ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).