FONCIER AMENAGEMENT est associé à 79 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 74 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 55 communes, principalement Val d'Erdre-Auxence.
Profil et organisation
FONCIER AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 72000 au Mans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FONCIER AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
05/09/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONCIER AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de FONCIER AMENAGEMENT
FONCIER AMENAGEMENT compte 79
autorisations recensées
sur la période 24/06/2013 - 20/07/2026,
dans 55
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER AMENAGEMENT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
79
Période couverte
24/06/2013 - 20/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
55 communes
Évolution annuelle des autorisations de FONCIER AMENAGEMENT
FONCIER AMENAGEMENT apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 9 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de FONCIER AMENAGEMENT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
5
0 %
1
4
0
2025
5
-37,5 %
0
5
0
2024
8
-11,1 %
0
8
0
2023
9
0 %
0
8
1
2022
9
+12,5 %
0
9
0
2021
8
+100,0 %
0
7
1
2020
4
-33,3 %
0
4
0
2018
6
-33,3 %
0
6
0
2017
9
+80,0 %
0
9
0
2016
5
0 %
0
5
0
2015
5
+25,0 %
0
5
0
2014
4
+100,0 %
0
4
0
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de FONCIER AMENAGEMENT
3 autorisations sur la période 24/06/2013 - 14/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Orvault. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIER AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
74 autorisations sur la période 01/01/2014 - 20/07/2026, réparties dans 52 communes, principalement à Val d'Erdre-Auxence. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
2 autorisations sur la période 21/06/2021 - 20/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à La Bazoge. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIER AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIER AMENAGEMENT ?
FONCIER AMENAGEMENT est associé à 79 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIER AMENAGEMENT ?
Le profil de FONCIER AMENAGEMENT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIER AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIER AMENAGEMENT concernent 55 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIER AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.