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Autorisations d'urbanisme à Brognard

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations : 51 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

52
Total autorisations
51
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Brognard

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Brognard. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 51 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brognard
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Jonchets, Brognard (25600) PC Logement AI83, AI84 VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Société 3 270 m² 377 m² 2026/01/08
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 33 137 m² 430 m² 2025/03/05
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZB189 D&D SCI 2 693 m² 428 m² 2024/09/09
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 15 471 m² 7 988 m² 2024/08/22
Rue Des Rechoulots, Brognard (25600) PC Logement AH140, AH46 SCI NOUS 2 SCI 3 085 m² 428 m² 2024/02/07
2 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89, AA90 3 207 m² 126 m² 2024/01/10
4 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89 2 572 m² 163 m² 2023/10/25
Route De, Brognard (25600) DP Locaux AD22 CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION Public 13 m² 2023/06/28
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA177, ZA180 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 139 020 m² 6 902 m² 2023/06/08
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA372, ZA373 SPALECK INDUSTRIES Société 17 669 m² 2 180 m² 2022/06/22
21 Bi Rue De La Croze, Brognard (25600) DP Locaux AI148, AI150 1 773 m² 452 m² 2022/06/07
480 Allee Adolphe Kegresse, Brognard (25600) PC Locaux AB35, AB40 SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP Société 23 894 m² 5 920 m² 2022/03/21
Zac Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA183, ZA425 20 570 m² 2 459 m² 2021/11/19
Rue De La Croze, Brognard (25600) PC Locaux ZA433 COMMUNE DE BROGNARD Commune/EPCI 2 883 m² 1 698 m² 2021/05/05
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 15 378 m² 7 848 m² 2021/04/06
Allee Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZAP1 HLP IMMO SCI 11 915 m² 1 506 m² 2020/05/14
Champ Betay, Brognard (25600) DP Locaux ZA421 ENEDIS Société 12 204 m² 8 m² 2020/03/04
23 Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB163 7 000 m² 1 328 m² 2020/01/13
5000 Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 21 694 m² 5 993 m² 2019/12/02
Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA25-3 SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT SCI 1 675 m² 454 m² 2019/08/26
Voir les 51 permis de construire à Brognard

Permis d'aménager à Brognard

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Brognard. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Brognard

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Brognard. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Brognard
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
21 B Rue De La Croze Na, Brognard (25600) PD AI111, NANA COMMUNE DE BROGNARD Commune/EPCI 846 m² 2017/02/24

À propos de Brognard (25600)

Commune rurale, Brognard (25600) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 476 habitants, pour une densité de 164,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 319 à 383 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brognardais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étupes (25460) (123 autorisations) et Vieux-Charmont (25600) (72 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brognard offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brognard

🏗️ La commune de Brognard totalise 52 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 51 permis de construire et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES, METALHOM et COMMUNE DE BROGNARD.

L'année la plus active est 2019 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brognard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 0 % 1 0 0 377 m² 4
2025 1 -75,0 % 1 0 0 430 m² -
2024 4 +33,3 % 4 0 0 8 970 m² 2
2023 3 0 % 3 0 0 7 078 m² 1
2022 3 0 % 3 0 0 8 552 m² -
2021 3 0 % 3 0 0 12 005 m² -
2020 3 -66,7 % 3 0 0 2 842 m² -
2019 9 +50,0 % 9 0 0 20 589 m² 1
2017 6 +500,0 % 5 0 1 20 862 m² -
2016 1 - 1 0 0 1 632 m² -

Demandeurs les plus actifs à Brognard

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brognard.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brognard. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brognard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Brognard ?
Au total, 52 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 51 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Brognard ?
La commune de Brognard est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération.
3 Combien de logements ont été autorisés à Brognard ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Brognard représentent 83 337 m² de surface de plancher autorisée et 8 logements autorisés.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Brognard ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Brognard est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Brognard ?
51 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Brognard. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Brognard avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Étupes (123 autorisations), Vieux-Charmont (72 autorisations) et Allenjoie (53 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Brognard ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Brognard.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.