Retour à Doubs (25)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Charnay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Charnay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 40 autorisations : 33 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

40
Total autorisations
33
Permis de construire
3
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Charnay

Retrouvez l'ensemble des 33 permis de construire délivrés à Charnay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Charnay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Chemin Des Essarts De La R, Charnay (25440) PC Logement B929, B930 2 565 m² 188 m² 2025/12/16
Chemin De La Vieille Grang, Charnay (25440) PC Logement A875, A886 924 m² 149 m² 2024/09/03
44 Route Du Village, Charnay (25440) PC Locaux B937, B940 SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE Commune/EPCI 5 200 m² 590 m² 2023/11/07
Lotissement ""Combe Des Pla, Charnay (25440) PC Logement A883, AB883 99 m² 2023/03/14
Chemin De La Vielle Grange Lotissement Combe Des Planches Lot N_6, Charnay (25440) PC Logement A873, AB873 1 390 m² 104 m² 2023/02/28
Lotissement ""Combe Des Pla Lot 1, Charnay (25440) PC Logement A422, A423 9 710 m² 89 m² 2022/09/22
27 Chemin De La Vieille Grang Lot 8 Lotissement ""Combe Des Planches"", Charnay (25440) PC Logement A863 684 m² 86 m² 2022/08/25
Courbe Combe, Charnay (25440) PC Logement A529, A530 996 m² 135 m² 2022/08/24
Lotissement Combe Des Plan Chemin De La Vieille Grange, Charnay (25440) PC Logement A422 7 445 m² 94 m² 2022/08/22
Lotissement Combe Des Plan, Charnay (25440) PC Logement A422 7 445 m² 84 m² 2022/07/26
Lotissement Combe Des Plan, Charnay (25440) PC Logement A422, A423 9 710 m² 97 m² 2022/07/26
15 Chemin De Cravaux, Charnay (25440) PC Logement A857, A858 634 m² 78 m² 2022/01/18
Route De Cessey, Charnay (25440) PC Logement B871, B875 1 160 m² 134 m² 2021/04/09
Rue Du Village 25400, Charnay (25440) PC Logement C492 112 m² 2020/07/16
Les Grands Champs, Charnay (25440) PC Locaux A532, A533 5 082 m² 1 300 m² 2018/11/20
70 Route De Cessey, Charnay (25440) PC Locaux B131, B802 SCI DES HAUTS DE CHARNAY SCI 12 576 m² 630 m² 2018/01/22
Chemin Du Grand Saunier, Charnay (25440) PC Logement A845, A846 6 999 m² 147 m² 2017/08/01
Lotissement ""Chemin De Quingey"", Charnay (25440) PC Logement B963 118 m² 2017/05/04
5 Chemi De La Vielle Grange, Charnay (25440) PC Logement OA583 350 m² 26 m² 2016/04/19
Chemi Des Planches, Charnay (25440) PC Logement OC294 1 253 m² 165 m² 2016/04/19
Lot 2 Lotis Chemin De Quingey, Charnay (25440) PC Logement OB959 959 m² 100 m² 2016/03/03
Chemi De La Vieille Grange, Charnay (25440) PC Logement C487 1 049 m² 146 m² 2015/12/15
Chemin Champ Bregon, Charnay (25440) PC Logement B945 2 006 m² 162 m² 2015/09/29
Lot. Chemin De Quingey, Charnay (25440) PC Logement B964 637 m² 76 m² 2015/07/19
16 Route De Cessey, Charnay (25440) PC Logement B970, B972 716 m² 142 m² 2015/07/18
Lotissement Chemin De Qui, Charnay (25440) PC Logement B965 600 m² 127 m² 2015/03/19
Rue Du Dessus Du Geai, Charnay (25440) PC Logement C488 1 181 m² 165 m² 2014/09/07
Lot Chemin De Quingey, Charnay (25440) PC Logement B950 699 m² 102 m² 2014/04/27
Lotis Chemin De Quingey, Charnay (25440) PC Logement B587 686 m² 103 m² 2014/03/21
Lot Chemin De Quingey, Charnay (25440) PC Logement B5 738 m² 105 m² 2014/03/11
Verger Genteille, Charnay (25440) PC Locaux B940 SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE Commune/EPCI 3 381 m² 180 m² 2013/12/05
Rte De Cessey, Charnay (25440) PC Logement B870, B874 1 060 m² 105 m² 2013/06/15
53 Rte De Cessey, Charnay (25440) PC Logement B848, B861 11 378 m² 425 m² 2013/03/19

Permis d'aménager à Charnay

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Charnay. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Charnay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Chemin Des Fresses Na, Charnay (25440) PA C163, D356 COMMUNE DE CHARNAY Commune/EPCI 20 631 m² 2024/12/02
Na Chemin De La Vieille Gran Le Grand Essart, Charnay (25440) PA A422, A423 RESIDENCIEL Société 9 710 m² 2019/04/04
Na Rd 110 Combe Lyotte, Charnay (25440) PA B587, NANA DROUHAULT HABITAT Société 2013/04/13

Permis de démolir à Charnay

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Charnay. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Charnay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
44 Route Du Village Na, Charnay (25440) PD B937, NANA SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE Commune/EPCI 1 716 m² 2022/11/03
1 Che De La Fontaine Na, Charnay (25440) PD D351, NANA na na 3 600 m² 2022/01/10
5 Chemi De La Vieille Grange Na, Charnay (25440) PD A583, NANA na na 2015/11/14
20 Rte Du Village Na, Charnay (25440) PD D235, NANA na na 2014/04/22

À propos de Charnay (25440)

Commune rurale, Charnay (25440) compte 474 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 84,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 273 à 484 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chanettiers, Chanettières, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chenecey-Buillon (25440) (37 autorisations) et Cessey (25440) (16 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Charnay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Charnay

🏗️ En matière d'urbanisme, Charnay affiche 40 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 33 permis de construire, 3 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE, RESIDENCIEL et SCI DES HAUTS DE CHARNAY.

L'année la plus active est 2022 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Charnay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 188 m² 1
2024 2 -33,3 % 1 1 0 149 m² 1
2023 3 -66,7 % 3 0 0 793 m² 2
2022 9 +800,0 % 7 0 2 663 m² 7
2021 1 0 % 1 0 0 134 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 112 m² 1
2019 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2018 2 0 % 2 0 0 1 930 m² -
2017 2 -33,3 % 2 0 0 265 m² 2
2016 3 - 3 0 0 291 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Charnay

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Charnay.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Charnay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Charnay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Charnay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Charnay ?
Au total, 40 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Charnay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 33 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Charnay ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Charnay est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Qui dépose le plus de permis à Charnay ?
Le principal demandeur à Charnay est SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Charnay ?
La commune de Charnay est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Loue-Lison.
5 En quelle année Charnay a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Charnay avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Charnay ?
33 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Charnay. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Charnay ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Charnay.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.