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Autorisations d'urbanisme à Bessoncourt

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bessoncourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 90 autorisations : 83 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

90
Total autorisations
83
Permis de construire
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Bessoncourt

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Bessoncourt. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 83 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bessoncourt
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Du Strategique, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD377 FRANCHE COMTE DEVELOPPEMENT FONCIER Société 2 699 m² 1 158 m² 2026/02/20
Lieu-Dit Blosier Blosier, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD376, ZD377 GREENYELLOW Société 86 525 m² 16 770 m² 2026/01/20
Impasse Des Marcassins, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD346, ZD494 SCI AKZ SCI 5 601 m² 2 279 m² 2025/12/17
Rue Des Vosges, Bessoncourt (90160) PC Logement D565, D549 NNI SCI 516 m² 221 m² 2025/11/18
Rue Des Violettes, Bessoncourt (90160) DP Locaux ZC47 COMMUNE DE BESSONCOURT Commune/EPCI 18 660 m² 96 m² 2025/10/14
1A Rue Des Magnolias, Bessoncourt (90160) DP Locaux B352 COMMUNE DE BESSONCOURT Commune/EPCI 5 695 m² 5 m² 2025/05/06
Lieu-Dit Blosier, Bessoncourt (90160) DP Locaux ZD377 YUSCO Société 82 871 m² 15 m² 2025/04/12
6 Rue Des Bleuets, Bessoncourt (90160) PC Logement 0D363, OD363 5 160 m² 96 m² 2025/03/25
Rue Des Violettes, Bessoncourt (90160) PC Logement D734, D760 VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Société 2 355 m² 782 m² 2025/02/24
3 Impasse Du Heron, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD277 LA MAISON DU TREIZIEME Société 20 240 m² 7 115 m² 2025/02/05
4 Rue Des Violettes, Bessoncourt (90160) PC Logement D801, D799 544 m² 146 m² 2024/06/25
5 Rue Des Artisants, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA340 L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX SCI 1 537 m² 209 m² 2024/05/07
Impasse Des Marcassins, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD307 VICA INVESTISSEMENTS Société 20 539 m² 4 680 m² 2024/03/28
Impasse Des Marcassins, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD2, ZD307 SCI AKZ SCI 5 600 m² 1 799 m² 2024/01/08
14 Rue Des Bleuets, Bessoncourt (90160) PC Locaux D789, D790 SCI DU 17 OCTOBRE SCI 1 227 m² 300 m² 2023/12/06
Adresse non renseignée, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZD475 SCCV PLACE DE L'HABITAT Soc. civile 1 902 m² 844 m² 2023/12/04
27 Rue Des Eglantines, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA47, ZA364 EARL SCHEUBEL Société 29 243 m² 1 324 m² 2023/10/24
6 Rue Des Artisants, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA343, A651 CHENEST Société 2 452 m² 1 148 m² 2023/07/12
Rue Du Fort De Senarmont, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA338, ZA339 SABA SCI 4 471 m² 1 679 m² 2023/06/06
2 Route Du Strategique, Bessoncourt (90160) DP Locaux ZD74, ZD75 PSA AUTOMOBILES SA Société 92 677 m² 4 905 m² 2023/05/31
Voir les 83 permis de construire à Bessoncourt

Permis d'aménager à Bessoncourt

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Bessoncourt. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bessoncourt
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
4 Rue Des Bleuets Na, Bessoncourt (90160) PA D113, D114 na na 2 549 m² 2026/02/19
6 Rue Des Eglantines Na, Bessoncourt (90160) PA D200, D201 na na 1 918 m² 2025/07/22
Na Zone Commerciale ""Porte De Au Sarre, Bessoncourt (90160) PA ZD88, ZD89 LA MAISON DU TREIZIEME Société 73 064 m² 2023/03/20
Na Rue Des Magnolias Le Village, Bessoncourt (90160) PA D136, D286 na na 3 413 m² 2022/12/12
Aux Bachay, Bessoncourt (90160) PA ZA302, ZA303 na na 1 219 m² 2019/03/18
Na Rue Du Fort De Sã‰Narmont 90160 Bessonc, Bessoncourt (90160) PA ZA17, ZA18 COMMUNE DE BESSONCOURT Commune/EPCI 2013/06/21

Permis de démolir à Bessoncourt

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Bessoncourt. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bessoncourt
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
6 Rue Des Eglantines Na, Bessoncourt (90160) PD D222, NANA na na 543 m² 2025/05/28

À propos de Bessoncourt (90160)

Commune rurale, Bessoncourt (90160) rassemble 1 297 habitants pour une superficie de 8,0 km² (164,0 hab./km²). La commune appartient au département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bessoncourtois, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Grand Belfort. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pérouse (90160) (92 autorisations) et Denney (90160) (67 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bessoncourt offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bessoncourt

📋 La base Sitadel recense 90 autorisations d'urbanisme pour Bessoncourt. Ce total se répartit entre 83 permis de construire, 6 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE BESSONCOURT, LA MAISON DU TREIZIEME et SABA.

L'année la plus active est 2023 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -70,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bessoncourt
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 3 -70,0 % 2 1 0 17 928 m² -
2025 10 +150,0 % 8 1 1 10 609 m² 14
2024 4 -66,7 % 4 0 0 6 834 m² 2
2023 12 +500,0 % 11 1 0 12 891 m² 2
2022 2 -71,4 % 1 1 0 3 001 m² -
2021 7 +133,3 % 7 0 0 5 937 m² 4
2020 3 -50,0 % 3 0 0 1 616 m² 5
2019 6 +20,0 % 5 1 0 1 551 m² 3
2018 5 -58,3 % 5 0 0 1 118 m² 4
2017 12 - 12 0 0 2 920 m² 8

Demandeurs les plus actifs à Bessoncourt

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bessoncourt.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bessoncourt. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bessoncourt

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bessoncourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bessoncourt ?
Au total, 90 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bessoncourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 83 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Bessoncourt ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bessoncourt représentent 64 405 m² de surface de plancher autorisée et 42 logements autorisés.
3 Quelles sont les communes limitrophes de Bessoncourt avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pérouse (92 autorisations), Denney (67 autorisations) et Chèvremont (59 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Bessoncourt ?
Les habitants de Bessoncourt sont appelés les Bessoncourtois.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bessoncourt ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Bessoncourt est en baisse de -70,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées.
6 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Bessoncourt ?
La commune de Bessoncourt est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Grand Belfort.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bessoncourt ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bessoncourt.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.