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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chèvremont

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chèvremont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 59 autorisations : 45 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 10 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

59
Total autorisations
45
Permis de construire
4
Permis d'aménager
10
Permis de démolir

Permis de construire à Chèvremont

Retrouvez l'ensemble des 45 permis de construire délivrés à Chèvremont. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chèvremont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'eglise, Chèvremont (90340) PC Locaux D290, D383 COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 6 571 m² 117 m² 2025/09/11
10 Rue Des Pages, Chèvremont (90340) DP Locaux ZE450, ZE395 16 091 m² 18 m² 2024/07/18
3 Rue De Bessoncourt, Chèvremont (90340) PC Logement D6 780 m² 140 m² 2024/06/06
25 Bi Rue Des Floralies, Chèvremont (90340) PC Logement D735 590 m² 148 m² 2023/12/11
Rue Du Petit Bois, Chèvremont (90340) PC Logement B909 958 m² 162 m² 2023/12/04
Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Locaux ZE114, ZE287 COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 88 557 m² 38 m² 2023/06/09
2 Rue De L'usine, Chèvremont (90340) PC Logement ZC133 155 m² 250 m² 2023/04/20
Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Logement AD174 883 m² 237 m² 2022/10/28
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE89 2 513 m² 116 m² 2022/08/29
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE89 2 550 m² 160 m² 2022/03/31
30C Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Logement ZE489 91 m² 2021/12/28
Rue De Vezelois, Chèvremont (90340) PC Logement C982, C987 1 399 m² 126 m² 2021/10/28
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE501, ZE497 973 m² 108 m² 2021/10/21
Adresse non renseignée, Chèvremont (90340) PC Logement 221 m² 2021/10/21
08 Impasse Du Grive, Chèvremont (90340) PC Logement ZC76 1 408 m² 152 m² 2021/09/01
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE97 1 519 m² 196 m² 2021/08/27
Rue Du Petit Bois, Chèvremont (90340) PC Logement ZC131 149 m² 2021/04/08
Rue De Perouse Lot N_3, Chèvremont (90340) PC Logement ZE97, ZE265 158 m² 2021/02/25
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE97 113 m² 2021/02/09
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE97 117 m² 2021/01/21
Rue De Perouse, Chèvremont (90340) PC Logement ZE286 NEOLIA Bailleur 633 m² 1 240 m² 2020/09/28
Penerait, Chèvremont (90340) PC Logement C807, C806 146 m² 2020/09/02
02 Rue De L'eglise, Chèvremont (90340) PC Locaux D290, D384 COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 6 361 m² 1 135 m² 2020/02/17
28B Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Logement ZE431 1 100 m² 143 m² 2020/02/06
Impasse Des Grive ""Sur Le Grive"", Chèvremont (90340) PC Logement ZC407 153 m² 2020/01/14
3 Rue De L'usine, Chèvremont (90340) PC Locaux C961, C962 SCI DU LEVAGEUR SCI 9 307 m² 903 m² 2019/10/07
3 Rue De L'usine, Chèvremont (90340) PC Locaux C961, C962 G-L-A 90 SCI 9 307 m² 1 595 m² 2019/10/07
13 Rue De La Gare, Chèvremont (90340) PC Locaux D288, D524 1 801 m² 60 m² 2019/05/22
19 Rue Des Floralies, Chèvremont (90340) PC Logement D448 141 m² 2019/01/29
20 Bis Rue Du Strategique, Chèvremont (90340) PC Logement ZD128 127 m² 2018/12/27
23 Bis Rue De Fontenelle, Chèvremont (90340) PC Logement D708 126 m² 2018/10/04
Rue De Fontenelle, Chèvremont (90340) PC Logement D701 577 m² 139 m² 2018/09/01
3 Rue De Vezelois, Chèvremont (90340) PC Logement ZC448 995 m² 110 m² 2018/05/18
Lotissement ""Sur La Ville"", Chèvremont (90340) PC Logement ZA179 10 000 m² 146 m² 2018/03/22
11 Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Logement ZC480, ZC481 1 157 m² 142 m² 2018/01/05
1 B Rue De La Gare, Chèvremont (90340) PC Logement D429, D617 2 207 m² 134 m² 2017/09/02
9 Rue De Fontenelle, Chèvremont (90340) PC Logement D45, D47 2 887 m² 185 m² 2017/06/02
Chemin Du Vieux Crety 5 Rue Des Floralies - Au Vieux Crety, Chèvremont (90340) PC Logement D681, ZC477 5 853 m² 1 106 m² 2017/02/28
Rue Du Cimetiere, Chèvremont (90340) PC Locaux ZC43, ZC44 COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 8 344 m² 873 m² 2016/12/02
6 Rue Du Fort, Chèvremont (90340) PC Logement D696 919 m² 96 m² 2016/04/22
Imp Sur La Ville, Chèvremont (90340) PC Logement ZA179 1 000 m² 148 m² 2014/11/29
Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Logement D573 2 371 m² 135 m² 2014/09/29
Lot 29 - Lt Sur La Ville, Chèvremont (90340) PC Logement ZA180 1 000 m² 195 m² 2013/10/12
7 Rue De La Gare Le Village, Chèvremont (90340) DP Locaux D664 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 154 m² 8 m² 2013/06/27
Rue Du Texas, Chèvremont (90340) PC Locaux ZE100, ZE102 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DEVANTOY Agricole 115 484 m² 453 m² 2013/03/14

Permis d'aménager à Chèvremont

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Chèvremont. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Chèvremont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
25 Rue Des Floralies Na, Chèvremont (90340) PA D521, NANA na na 1 427 m² 2023/06/26
Na Rue De Perouse Na, Chèvremont (90340) PA ZE89, NANA na na 2021/01/08
19 Rue Des Floralies Na, Chèvremont (90340) PA D488, NANA na na 3 094 m² 2018/09/13
Na Na Na, Chèvremont (90340) PA NANA JEREMY BENCETTI Société 2018/01/15

Permis de démolir à Chèvremont

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de démolir enregistrés à Chèvremont. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Chèvremont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
78 Rue De Perouse Na, Chèvremont (90340) PD ZE429, NANA na na 1 065 m² 2022/09/15
2 Rue De Vezelois Na, Chèvremont (90340) PD ZC807, NANA na na 2020/07/07
Na La Gare Na, Chèvremont (90340) PD C959, NANA SNCF RESEAU Société 2020/05/12
11 Bi Rue Du Texas Na, Chèvremont (90340) PD ZC481, NANA na na 2019/07/08
5 Impasse Du Paquis Na, Chèvremont (90340) PD D148, D691 na na 2018/10/04
Na Rue Du Texas Na, Chèvremont (90340) PD ZD15, NANA COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 17 930 m² 2018/07/18
Na Rue Du Cimetiere Na, Chèvremont (90340) PD ZC44, ZC173 COMMUNE DE CHEVREMONT Commune/EPCI 2016/05/17
1 Rue De La Gare Au Village, Chèvremont (90340) PD D617, NANA na na 2016/01/29
6 Rue Du Fort Na, Chèvremont (90340) PD D601, NANA na na 2014/12/06
7 Rue De La Gare Na, Chèvremont (90340) PD D516, NANA ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 2013/11/30

À propos de Chèvremont (90340)

Commune rurale, Chèvremont (90340) s'étend sur 9,0 km² et regroupe 1 569 habitants, pour une densité de 180,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 341 à 391 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chèvremontois, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Grand Belfort. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pérouse (90160) (92 autorisations) et Bessoncourt (90160) (90 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chèvremont offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chèvremont

🏗️ La commune de Chèvremont totalise 59 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 45 permis de construire, 4 permis d'aménager et 10 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE CHEVREMONT, ENEDIS et NEOLIA.

L'année la plus active est 2021 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chèvremont
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 117 m² -
2024 2 -60,0 % 2 0 0 158 m² 1
2023 5 +25,0 % 4 1 0 598 m² 3
2022 4 -63,6 % 3 0 1 513 m² 4
2021 11 +57,1 % 10 1 0 1 431 m² 10
2020 7 +40,0 % 5 0 2 2 817 m² 22
2019 5 -50,0 % 4 0 1 2 699 m² 1
2018 10 +233,3 % 6 2 2 790 m² 6
2017 3 -25,0 % 3 0 0 1 425 m² 3
2016 4 - 2 0 2 969 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Chèvremont

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chèvremont.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chèvremont. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chèvremont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chèvremont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Chèvremont ?
Au total, 59 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chèvremont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 45 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 10 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Chèvremont ?
Le principal demandeur à Chèvremont est COMMUNE DE CHEVREMONT avec 6 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 En quelle année Chèvremont a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à Chèvremont avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quel est le nombre de permis de construire à Chèvremont ?
45 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Chèvremont. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 Combien de logements ont été autorisés à Chèvremont ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Chèvremont représentent 11 517 m² de surface de plancher autorisée et 51 logements autorisés.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Chèvremont ?
Les habitants de Chèvremont sont appelés les Chèvremontois.
7 Quelle est la source des données de permis à Chèvremont ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chèvremont.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.