Permis de construire n° 09001225A0011 à Bessoncourt pour 68 m² de locaux, Lieu-Dit Blosier Blosier
Territoire
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2026
Dossier PC n° 09001225A0011
Demandeur
GREENYELLOW
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lieu-Dit Blosier Blosier, le permis de construire n° 09001225A0011 a été délivré le 20 janvier 2026 à Bessoncourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Le demandeur déclaré est GREENYELLOW.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 86 525 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 68 m² en commerce et activités de service.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD376, ZD377. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Territoire de Belfort pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessoncourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bessoncourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Blosier
Territoires administratifs
- Commune
- Bessoncourt Code postal 90160 Identifiant INSEE 90012
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 16 702 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 16 770 m² |
| Total | 16 702 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 16 770 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 16 702 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 16 770 m² |
| Total locaux | 16 702 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 16 770 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GREENYELLOW
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 501657399
- SIRET
- 50165739900033
- Code APE (NAF)
- 71.12B - Ingénierie, études techniques
- Taille d'entreprise
- ETI - 200-249 salariés
- Année de création
- 2007
- Localisation
- MARSEILLE (13002)
Autres dossiers de GREENYELLOW
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09001225A0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 90012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |