COMMUNE DE BESSONCOURT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BESSONCOURT
COMMUNE DE BESSONCOURT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bessoncourt.
Profil et organisation
COMMUNE DE BESSONCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90160 à BESSONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BESSONCOURT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BESSONCOURT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BESSONCOURT
COMMUNE DE BESSONCOURT compte 8 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 14/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSONCOURT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESSONCOURT
7 autorisations sur la période 05/02/2016 - 14/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bessoncourt. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSONCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Violettes, Bessoncourt (90160) | DP Locaux | ZC47 | 18 660 m² | 5 m² | 2025/10/14 |
| 1A Rue Des Magnolias, Bessoncourt (90160) | DP Locaux | B352 | 5 695 m² | 5 m² | 2025/05/06 |
| 55 Avenue D'alsace, Denney (90160) | DP Locaux | AC144 | — | 62 m² | 2022/02/01 |
| 1 Rue Des Glycines, Bessoncourt (90160) | PC Mixte | D157, D432 | 1 894 m² | 221 m² | 2021/11/15 |
| L Enclos Du Moulin, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | B450, B451 | 16 897 m² | 752 m² | 2017/03/03 |
| Rue D Alembert, Saint-Michel-sur-Orge (91240) | PC Mixte | AV327, AV313 | — | 2 602 m² | 2016/02/22 |
| L Enclos Du Moulin, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | B450, B451 | 16 897 m² | 1 011 m² | 2016/02/05 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BESSONCOURT
1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bessoncourt. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fort De Sénarmont 90160 Bessonc, Bessoncourt (90160) | PA | ZA17, ZA18 | — | 2013/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BESSONCOURT
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BESSONCOURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BESSONCOURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.