Permis d'aménager n° 09001225A0001 à Bessoncourt pour un terrain de 1 918 m², 6 Rue Des Eglantines
Territoire
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2025
Dossier PA n° 09001225A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 juillet 2025 à Bessoncourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 09001225A0001 porte sur un projet situé 6 Rue Des Eglantines.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 918 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D200, D201, D221. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Bessoncourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/04/2026.
Autorisation
22 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
22/04/2026
Délai total
9 mois
Localisation du projet à Bessoncourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bessoncourt Code postal 90160 Identifiant INSEE 90012
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 918 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESSONCOURT (90160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09001225A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 90012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |