SABA - Permis de construire et DP

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824716344 Société civile immobilière Créée le 05/12/2016

Présentation détaillée de SABA

SABA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.

Profil et organisation

SABA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90160 à BESSONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SABA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SABA

Activité d’urbanisme de SABA

SABA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 06/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SABA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/03/2017 - 06/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SABA

3 autorisations sur la période 10/03/2017 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SABA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Fort De Senarmont, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA338, ZA339 4 471 m² 647 m² 2023/06/06
3 Rue Des Artisans, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA339 2 025 m² 423 m² 2019/09/19
Lot N_6 Lotissement Artisa, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA339 32 m² 2017/03/10

Répartition géographique des autorisations de SABA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SABA

Sources des informations sur SABA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SABA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SABA ?
SABA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SABA ?
Le profil de SABA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SABA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SABA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SABA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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