L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX - Permis de construire et DP

Active
823508320 Société civile immobilière Créée le 01/11/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.

Profil et organisation

L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 90380 ROPPE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Activité d’urbanisme de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2017 - 07/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2017 - 07/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

2 autorisations sur la période 18/07/2017 - 07/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Artisants, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA340 1 537 m² 17 m² 2024/05/07
Rue Du Fort De Senarmont, Bessoncourt (90160) PC Locaux ZA337 1 535 m² 178 m² 2017/07/18

Répartition géographique des autorisations de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Sources des informations sur L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX ?
L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX ?
Le profil de L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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