GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Territoire de Belfort (90)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 90160 BESSONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2011
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2018 - 21/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
2 autorisations sur la période 17/12/2018 - 21/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Genival, Bessoncourt (90160) | DP Locaux | ZA289 | 20 359 m² | 12 m² | 2021/06/21 |
| Rue Du Fort De Senarmont, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZA359, ZA289 | 24 316 m² | 160 m² | 2018/12/17 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.