SCCV PLACE DE L'HABITAT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Territoire de Belfort (90)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV PLACE DE L'HABITAT
SCCV PLACE DE L'HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.
Profil et organisation
SCCV PLACE DE L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 90340 FONTENELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV PLACE DE L'HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV PLACE DE L'HABITAT
Activité d’urbanisme de SCCV PLACE DE L'HABITAT
SCCV PLACE DE L'HABITAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2021 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PLACE DE L'HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV PLACE DE L'HABITAT
2 autorisations sur la période 27/12/2021 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PLACE DE L'HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZD475 | 1 902 m² | 844 m² | 2023/12/04 |
| Route Du Strategique, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZD79, ZD80 | 6 825 m² | 911 m² | 2021/12/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV PLACE DE L'HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV PLACE DE L'HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV PLACE DE L'HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.