2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
2
SCCV PLACE DE L'HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.
SCCV PLACE DE L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90340 à Fontenelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV PLACE DE L'HABITAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2021 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PLACE DE L'HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/12/2021 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PLACE DE L'HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZD475 | 1 902 m² | 844 m² | 2023/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Strategique, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZD79, ZD80 | 6 825 m² | 911 m² | 2021/12/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
