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Permis de construire à Le Sourn

Morbihan (56), Bretagne

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Le Sourn (56300), dans le département Morbihan en région Bretagne. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 21 janvier 2013 et le 16 juillet 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

21 janvier 2013

Dernière date

16 juillet 2025

Surface créée (brute)

22 854 m²

Nbre logements

74

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Sourn. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Le Sourn

2025 3 2024 7 2023 4 2022 6 2021 8 2020 12 2019 6 2018 15 2017 7 2016 11 2015 5 2014 7 2013 16

Permis de construire à Le Sourn en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De Kerfrappe, Le Sourn (56300) PC Logement AB345 — 400 m² 96 m² 2025/07/16
Rue Becquerel, Le Sourn (56300) DP Locaux AA49 Galina Perrot Société 29 616 m² 11 m² 2025/04/04
Trehonin, Le Sourn (56300) DP Locaux AD8 Syndicat Departemental D Energies Du Morbihan Public 9 915 m² 9 m² 2025/02/13

Permis de construire à Le Sourn en 2024

7 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Charles Tellier, Le Sourn (56300) PC Locaux AA34, AA35 Lactalis Investissements Société 175 670 m² 526 m² 2024/10/10
La Pierre Fendue, Le Sourn (56300) PC Locaux ZC175, ZC176 Eau Du Morbihan Public 3 868 m² 16 m² 2024/09/23
Zi De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux AD7 Ecofeutre Immo SCI 21 788 m² 56 m² 2024/06/17
Lanneir Bras, Le Sourn (56300) PC Logement ZC351 — 497 m² 136 m² 2024/06/03
Lann Justice, Le Sourn (56300) PC Locaux ZP124, ZP125 Gaec De Lann Justice Agricole 9 649 m² 2 304 m² 2024/03/18
Le Linguenec, Le Sourn (56300) PC Locaux ZC121 Du Djorlen Soc. civile 11 520 m² 155 m² 2024/03/18
113 Route De Saint Michel, Le Sourn (56300) PC Locaux AD31 — 1 976 m² 68 m² 2024/02/12

Permis de construire à Le Sourn en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Bouilleno, Le Sourn (56300) PC Locaux ZB19, ZB121 Technique Solaire Invest 70 Société 92 580 m² 1 426 m² 2023/10/02
Adresse Non Renseignée, Le Sourn (56300) PC Logement AB309 — 599 m² 126 m² 2023/07/29
Rue Du Commerce, Le Sourn (56300) PC Logement AB338 — 561 m² 100 m² 2023/06/26
Rue Becquerel, Le Sourn (56300) PC Locaux AA47, AA48 Galina Perrot Société 31 373 m² 48 m² 2023/06/14

Permis de construire à Le Sourn en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Antonio Vivaldi, Le Sourn (56300) PC Logement AB321 — 542 m² 97 m² 2022/08/29
Rue Des Pommiers, Le Sourn (56300) PC Logement ZB208 — 1 183 m² 120 m² 2022/01/22
1 Antonio Vivaldi Lotissement Coet Er Sorn - Lot Na_1, Le Sourn (56300) PC Logement AB308 — 667 m² 135 m² 2022/01/18
102 Route De Saint Michel, Le Sourn (56300) PC Locaux AD11 Eal SCI — 221 m² 2022/01/18
Du Hent Don, Le Sourn (56300) PC Logement AB8 — — 176 m² 2022/01/13
Rue Du Hent Don, Le Sourn (56300) PC Logement AB8 — — 176 m² 2022/01/13

Permis de construire à Le Sourn en 2021

8 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Charles Le Tellier, Le Sourn (56300) PC Locaux AA36 Lactalis Investissements Société 72 749 m² 20 m² 2021/10/04
Allee Le Cosquer, Le Sourn (56300) PC Locaux AD42 SCI Rozeven SCI 206 423 m² 190 m² 2021/09/07
Rue Vicat, Le Sourn (56300) PC Locaux AA13 Akiolis Group Société 21 718 m² 145 m² 2021/07/19
Impas De Saint-Michel, Le Sourn (56300) PC Logement AE141 — 624 m² 108 m² 2021/07/19
Adresse Non Renseignée, Le Sourn (56300) PC Logement AB319 A & C Associes SCI 512 m² 101 m² 2021/04/07
7 Antonio Vivaldi Lotissement Coet Er Sorn - Lot Na_ 4, Le Sourn (56300) PC Logement AB311 — 517 m² 99 m² 2021/03/08
Impas Saint-Michel, Le Sourn (56300) PC Logement AE148 — 1 793 m² 67 m² 2021/01/29
Lot 3 Lotissement Coet Er, Le Sourn (56300) PC Logement AB310 — 596 m² 88 m² 2021/01/20

Permis de construire à Le Sourn en 2020

12 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotis Les Maisons Du Vallon, Le Sourn (56300) PC Logement AC237 — 560 m² 105 m² 2020/12/21
1 Rue Clara Schuman, Le Sourn (56300) PC Logement AB323 — 602 m² 120 m² 2020/12/17
Lot 9 Lotissment Coet Er S, Le Sourn (56300) PC Logement AB319 — 526 m² 137 m² 2020/12/03
7 Chemi D'en Haut, Le Sourn (56300) PC Logement AE36 — 1 092 m² 43 m² 2020/12/01
22 Rue Kerfrappe, Le Sourn (56300) PC Logement AB325 — 495 m² 111 m² 2020/10/26
3 Impas Des Digitales, Le Sourn (56300) PC Logement AC103, AC104 — 2 110 m² 216 m² 2020/10/02
4 De Trehonin Parc D'activite De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux AD9 — 3 858 m² 65 m² 2020/08/24
8 Rue Clara Schuman, Le Sourn (56300) PC Logement AB320 — 512 m² 120 m² 2020/06/29
Rue Becquerel Route De St-Michel, Le Sourn (56300) PC Locaux AA66, AA81 Rezon SCI 3 684 m² 58 m² 2020/05/13
Loch Bras, Le Sourn (56300) PC Locaux ZP154 Kerlu Energie Société 79 034 m² 1 212 m² 2020/03/12
Rue Charles Le Tellier Zi De Pontivy, Le Sourn (56300) PC Locaux AA36, AA38 Lactalis Investissements Société 72 749 m² 1 257 m² 2020/02/12
Goveline, Le Sourn (56300) PC Logement ZO84 — 1 100 m² 161 m² 2020/01/08

Permis de construire à Le Sourn en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Toul Maen, Le Sourn (56300) PC Logement ZB133, ZB134 SCI De Toul Maen SCI 8 336 m² 199 m² 2019/06/17
7 Chemin D'en Haut Impasse Saint-Michel, Le Sourn (56300) PC Logement AE36, AE37 — 1 092 m² 52 m² 2019/06/03
5 Rue Des Oiseaux, Le Sourn (56300) PC Locaux AB183 Commune De Le Sourn Commune/EPCI — 105 m² 2019/05/21
Hent Don, Le Sourn (56300) PC Logement AC180 — 3 768 m² 174 m² 2019/05/02
Zone Industrielle De Treho, Le Sourn (56300) PC Locaux AD7 Ecofeutre Société 21 788 m² 1 893 m² 2019/03/12
17 Rue Antonio Vivaldi, Le Sourn (56300) PC Logement AB304, ZC353 — — 102 m² 2019/02/19

Permis de construire à Le Sourn en 2018

15 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
8 Rue Du Parc Er Sachen, Le Sourn (56300) PC Logement ZE361 — 659 m² 142 m² 2018/12/18
19 Antonio Vivaldi, Le Sourn (56300) PC Logement AB305, ZC354 — 503 m² 96 m² 2018/11/28
Lotis Des Vallons, Le Sourn (56300) PC Logement AC294, AC296 — 630 m² 144 m² 2018/11/14
6 Rue Jean-Sebastien Bach Lotissement ""Residence Coet Er Sorn"" (, Le Sourn (56300) PC Logement AB299, AB313 — 758 m² 143 m² 2018/10/22
Coet Er Sorn, Le Sourn (56300) PC Logement ZC356 — 584 m² 127 m² 2018/07/31
21 Rue Antonio Vivaldi Lotissement De Coet Er Sorn, Le Sourn (56300) PC Logement AB79, ZC350 — 539 m² 80 m² 2018/05/30
Residence ""Coet Er Sorn"" (, Le Sourn (56300) PC Logement AB303 — 526 m² 104 m² 2018/04/26
4 Rue Jean-Sebastien Bach Lotissement Coet Er Sorn (Lot N_7), Le Sourn (56300) PC Logement AB314 — 561 m² 134 m² 2018/04/23
6 Rue Antonio Vivaldi Lotissement Coet Er Sorn (Lot N_25), Le Sourn (56300) PC Logement ZC358 — 574 m² 172 m² 2018/04/20
Rue Jean-Sebastien Basch Lotissement De Coet Er Sorn (Lot N_10), Le Sourn (56300) PC Logement AB289 — 450 m² 89 m² 2018/04/11
4 Rue Clara Schumann Lotissement Communal ""Coet Er Sorn"" (L, Le Sourn (56300) PC Logement AB289 — 767 m² 142 m² 2018/04/05
4 Antonio Vivaldi Lotissement ""Coet Er Sorn"" (Lot N_24), Le Sourn (56300) PC Logement ZC350 — — 128 m² 2018/03/30
3 Clara Schumann, Le Sourn (56300) PC Logement AB289 — — 74 m² 2018/03/29
2 Rue Clara Schumann Lotissment Coet Er Sorn (Lot N_15), Le Sourn (56300) PC Logement AB322 — 548 m² 94 m² 2018/03/29
21 Rue Becquerel, Le Sourn (56300) DP Locaux AA62 Etablissement Public Social Et Medico-Social Ar Ster Étab. public 1 200 m² 24 m² 2018/03/08

Permis de construire à Le Sourn en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Charles Le Tellier, Le Sourn (56300) PC Locaux AA5 SCI Breizh - Russie SCI 5 184 m² 44 m² 2017/12/07
Le Cosquer Zac De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux AD36, AD40 SCI Rozeven SCI 20 643 m² 1 119 m² 2017/07/04
Kermoisan, Le Sourn (56300) PC Logement ZA49 — 1 000 m² 138 m² 2017/06/23
Impas Saint-Michel, Le Sourn (56300) PC Logement AE117 — 461 m² 100 m² 2017/03/09
Le Linguenec, Le Sourn (56300) PC Locaux ZC121, ZC178 Du Djorlen Soc. civile 11 520 m² 160 m² 2017/02/23
Rue Ferdinand Cargouet, Le Sourn (56300) PC Logement ZE298 — — 99 m² 2017/01/20
Le Rongoet, Le Sourn (56300) PC Logement ZD147 — 2 019 m² 129 m² 2017/01/05

Permis de construire à Le Sourn en 2016

11 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Tachen Glass, Le Sourn (56300) PC Logement ZB241 — — 106 m² 2016/10/28
Le Clos De Kerdisson, Le Sourn (56300) PC Logement ZE362 — 617 m² 95 m² 2016/10/27
Rue Ferdinand Cargouet, Le Sourn (56300) PC Logement ZE305 — — 83 m² 2016/08/30
2 Rue Faraday, Le Sourn (56300) PC Locaux AA29 SCI Du Blavet SCI 6 373 m² 700 m² 2016/07/27
Rue Charles Le Tellier, Le Sourn (56300) DP Locaux AA43 Triskalia Coop 35 579 m² 30 m² 2016/04/13
Zi De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux AD38 Jb Lebrec Société — 315 m² 2016/02/25
Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux AD45 Salaisons Celtiques Société 80 000 m² 550 m² 2016/02/16
Le Clos De Kerdisson, Le Sourn (56300) PC Logement ZE301, ZE302 — — 91 m² 2016/01/26
Rue Ferdinand Cargouet, Le Sourn (56300) PC Logement ZE296 — — 71 m² 2016/01/18
Tachen Glas, Le Sourn (56300) PC Logement ZB78 — — 112 m² 2016/01/14
Tachen Glas, Le Sourn (56300) PC Logement ZB78 — — 79 m² 2016/01/14

Permis de construire à Le Sourn en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Lotissement Parc Er Sachen, Le Sourn (56300) PC Logement ZE282 — — 107 m² 2015/11/06
Rue Ferdinand Cargouet, Le Sourn (56300) PC Logement ZE293 — 622 m² 96 m² 2015/10/01
Rue Charles Le Tellier, Le Sourn (56300) PC Locaux AA43 Triskalia Coop 32 579 m² 32 m² 2015/09/07
Imp Saint Michel, Le Sourn (56300) PC Logement AE90P — 766 m² 185 m² 2015/05/20
26 Rue Du Commerce, Le Sourn (56300) DP Locaux AB210 Commune De Le Sourn Commune/EPCI 13 603 m² 10 m² 2015/04/12

Permis de construire à Le Sourn en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lescouet, Le Sourn (56300) PC Logement ZM161P — 679 m² 112 m² 2014/11/27
Kerlu, Le Sourn (56300) PC Locaux ZP153, ZP117 Des Trois Chenes Société 35 658 m² 1 234 m² 2014/09/03
01 Rue Parc Er Sachen Lot Le Clos De Kerdisson, Le Sourn (56300) PC Logement ZE297 — 541 m² 73 m² 2014/06/18
15 Rue Parc Er Sachen Lot De Kerdisson, Le Sourn (56300) PC Logement ZE306 — 566 m² 96 m² 2014/05/21
Le Pellen, Le Sourn (56300) PC Locaux ZI160, ZI20 Scea Cocoual Metayer Soc. civile 74 575 m² 320 m² 2014/04/11
2 Rue Parc Er Sachen Lotissement Le Clos De Kerdisson, Le Sourn (56300) PC Logement ZE294 — 531 m² 93 m² 2014/02/03
Zi De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux ZK232 SCI La Royale SCI 982 m² 19 m² 2014/01/06

Permis de construire à Le Sourn en 2013

16 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Sourn en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De Kerfrappe, Le Sourn (56300) DP Logement AC212 — 731 m² 25 m² 2013/12/11
10 Rue Parc Er Sachen, Le Sourn (56300) PC Logement ZE291 — 630 m² 141 m² 2013/10/23
19 Rue Du Commerce, Le Sourn (56300) PC Locaux AB220 Scm Cabinet Infirmier Le Sourn Soc. civile 468 m² 61 m² 2013/08/09
Chem De Tachen Glass, Le Sourn (56300) PC Logement ZB240, ZB235 — 2 707 m² 101 m² 2013/07/22
4 Rte De Trehonin Parc D Activites De Trehonin, Le Sourn (56300) PC Locaux ZK271, ZK264P Run Rouz SCI 3 858 m² 222 m² 2013/07/11
Lot Le Clos Du Verger - Lot N, Le Sourn (56300) PC Logement ZH360 — 690 m² 111 m² 2013/07/08
Le Vallon, Le Sourn (56300) PC Logement AC283, AC286 — 1 242 m² 167 m² 2013/06/08
Imp Du Menez, Le Sourn (56300) PC Logement D943 — 532 m² 118 m² 2013/05/29
06 Rue Frederic Chopin Lotissement Lannier Bras, Le Sourn (56300) PC Logement AB62 — 753 m² 116 m² 2013/05/07
08 Rue Frederic Chopin Lotissement Lannier Bras, Le Sourn (56300) PC Logement AB63 — 758 m² 114 m² 2013/05/07
02 Rue Frederic Chopin Lotissement Lannier Bras, Le Sourn (56300) PC Logement AB60 — 690 m² 116 m² 2013/04/30
Rue Becquerel, Le Sourn (56300) DP Locaux AA60 Lariviere Société 4 906 m² 76 m² 2013/03/18
Le Clos Du Verger, Le Sourn (56300) PC Logement ZH363 — 757 m² 96 m² 2013/02/04
Imp Le Clos Du Verger, Le Sourn (56300) PC Logement ZH361 — 884 m² 141 m² 2013/01/28
Lot Le Clos Du Verger, Le Sourn (56300) PC Logement ZH359 — 710 m² 126 m² 2013/01/28
Lot Le Clos Du Verger, Le Sourn (56300) PC Logement ZH362 — 684 m² 82 m² 2013/01/21

Construction et urbanisme à Le Sourn

Le Sourn, commune du département Morbihan (56) en région Bretagne, compte 2 135 habitants pour une superficie de 16 km², soit une densité de 133 hab/km². 107 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 8 153 m² de surface de plancher d'habitation créée et 74 logements.

L'année la plus active a été 2013 avec 16 autorisations, soit 15,0 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 3 permis de construire ont été délivrés, -57,1 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Le Sourn (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Le Sourn.

Statistiques des permis de construire à Le Sourn

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Le Sourn sur la période disponible, de 2013 à 2025 (13 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -57,1 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 153 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 74 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 110 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 71 à destination de logement (66 %) et 36 pour des locaux d'activité (34 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Le Sourn et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Le Sourn
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 3 -57,1 % 1 2 0 116 m² 1
2024 7 +75,0 % 1 6 0 3 261 m² 1
2023 4 -33,3 % 2 2 0 1 700 m² 2
2022 6 -25,0 % 5 1 0 925 m² 5
2021 8 -33,3 % 5 3 0 818 m² 5
2020 12 +100,0 % 8 4 0 3 605 m² 9
2019 6 -60,0 % 4 2 0 2 525 m² 5

Autres types d'autorisations à Le Sourn

Permis d'aménager à Le Sourn

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Le Sourn

15 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Le Sourn

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Sourn.

Pontivy

537 permis de construire

Pluméliau-Bieuzy

323 permis de construire

Saint-Thuriau

145 permis de construire

Malguénac

119 permis de construire

Guern

47 permis de construire

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Le Sourn

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Morbihan (56)

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Le Sourn

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Le Sourn (Morbihan, Bretagne).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Le Sourn ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Le Sourn depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Le Sourn ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Le Sourn ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Le Sourn ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Le Sourn, soit un recul de -57,1 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2013 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Le Sourn.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Le Sourn ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).