Permis de construire Logement N° 05624614E0006

Permis de construire n° 05624614E0006 au Sourn pour 73 m² de logement, 01 rue Parc Er Sachen Lot Le Clos de Kerdisson

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2014

Dossier PC n° 05624614E0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Sourn (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05624614E0006 a été délivré le 18 juin 2014, pour un projet situé 01 rue Parc Er Sachen Lot Le Clos de Kerdisson.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 541 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/09/2014, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZE 297. La voie, rue Parc Er Sachen, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 111 permis de construire et déclarations préalables au Sourn référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

541 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/09/2014
Autorisation
18/06/2014
3
Chantier (DOC)
15/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Sourn

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 297

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Clos De Kerdisson

Territoires administratifs

Commune
Le Sourn Code postal 56300 Identifiant INSEE 56246
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 541 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 73 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTIVY (56300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624614E0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56246 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juin 2014
Date de dépôt 15/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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