Permis de construire Logement N° 05624620X0010

Permis de construire n° 05624620X0010 au Sourn pour 120 m² de logement, 1 rue Clara Schuman

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2020

Dossier PC n° 05624620X0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 décembre 2020 au Sourn (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05624620X0010 porte sur un projet situé 1 rue Clara Schuman.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 602 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/06/2021, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 323. Sur la même voie, rue Clara Schuman, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 111 permis de construire et déclarations préalables au Sourn, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

602 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
24/06/2021
Autorisation
17/12/2020
3
Chantier (DOC)
24/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Sourn

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Sourn Code postal 56300 Identifiant INSEE 56246
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 602 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTIVY (56300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624620X0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56246 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 décembre 2020
Date de dépôt 24/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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