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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brognard

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations : 51 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Brognard occupe la 142e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

52

Permis de construire

51

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Brognard

Retrouvez l'ensemble des 51 permis de construire délivrés à Brognard. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brognard
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Jonchets, Brognard (25600) PC Logement AI83, AI84 Vivialys Habitat Intermediaire Société 3 270 m² 377 m² 2026/01/08
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 Metalhom Société 33 137 m² 333 m² 2025/03/05
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZB189 D&D SCI 2 693 m² 428 m² 2024/09/09
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 Metalhom Société 15 471 m² 140 m² 2024/08/22
Rue Des Rechoulots, Brognard (25600) PC Logement AH140, AH46 SCI Nous 2 SCI 3 085 m² 428 m² 2024/02/07
2 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89, AA90 — 3 207 m² 126 m² 2024/01/10
4 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89 — 2 572 m² 163 m² 2023/10/25
Route De, Brognard (25600) DP Locaux AD22 Ca Pays De Montbeliard Agglomeration Public — 13 m² 2023/06/28
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA177, ZA180 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 139 020 m² 6 902 m² 2023/06/08
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA372, ZA373 Spaleck Industries Société 17 669 m² 717 m² 2022/06/22
21 Bi Rue De La Croze, Brognard (25600) DP Locaux AI148, AI150 — 1 773 m² 2 m² 2022/06/07
480 Allee Adolphe Kegresse, Brognard (25600) PC Locaux AB35, AB40 Soc Noiseenne Outillage De Presse Snop Société 23 894 m² 3 417 m² 2022/03/21
Zac Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA183, ZA425 — 20 570 m² 2 459 m² 2021/11/19
Rue De La Croze, Brognard (25600) PC Locaux ZA433 Commune De Brognard Commune/EPCI 2 883 m² 1 698 m² 2021/05/05
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 Metalhom Société 15 378 m² 1 125 m² 2021/04/06
Allee Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZAP1 Hlp Immo SCI 11 915 m² 1 506 m² 2020/05/14
Champ Betay, Brognard (25600) DP Locaux ZA421 Enedis Société 12 204 m² 8 m² 2020/03/04
23 Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB163 — 7 000 m² 146 m² 2020/01/13
5000 Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 — 21 694 m² 4 076 m² 2019/12/02
Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA25-3 Sccv Technoland Developpement SCI 1 675 m² 454 m² 2019/08/26
Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA25-1 Sccv Technoland Developpement SCI 459 m² 1 m² 2019/08/26
Zone Technoland, Brognard (25600) PC Locaux AZ194, ZA23 SCI Calinvest SCI 5 920 m² 1 270 m² 2019/06/07
Rue Du Chamoit, Brognard (25600) PC Locaux ZA484, ZA485 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 3 104 m² 1 553 m² 2019/06/07
Base De Loisirs, Brognard (25600) PC Locaux AD22 — 188 113 m² 37 m² 2019/05/10
Zac Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux ZA189, ZA421 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 10 347 m² 4 405 m² 2019/04/08
6 Rue Des Rechoulots, Brognard (25600) PC Logement AH128 — 680 m² 153 m² 2019/04/01
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 Metalhom Société 33 178 m² 998 m² 2019/01/08
91 Allee Adolphe Kegresse, Brognard (25600) PC Locaux ZB139, ZB142 Trevest Société 12 976 m² 788 m² 2017/11/22
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA409 — 19 020 m² 1 271 m² 2017/10/09
Brognard Dessus, Brognard (25600) PC Locaux AI111, AI14 Commune De Brognard Commune/EPCI 5 043 m² 256 m² 2017/09/26
Rue Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA372, ZA373 — 17 669 m² 1 463 m² 2017/07/19
Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux ZA185, ZA187 Batifranc Société 8 000 m² 2 503 m² 2017/06/09
125 Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB167 Societe Civile Immobiliere H20 Soc. civile 4 272 m² 773 m² 2016/07/11
Au Chanoit, Brognard (25600) PC Locaux ZA353 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 8 504 m² 516 m² 2015/10/26
Vergers Rossel, Brognard (25600) PC Logement AI192, AI185 — 599 m² 156 m² 2015/05/13
Extension Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZB173 D I C E P Société 2 430 m² 1 097 m² 2015/02/06
Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA88 — 616 m² 141 m² 2014/12/20
Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA176 — 621 m² 97 m² 2014/09/22
Rue Des Bauchets, Brognard (25600) PC Logement AA88 — 625 m² 118 m² 2014/06/10
Lot Les Hauts Vergers Lot 7, Brognard (25600) PC Logement AI182 — 684 m² 135 m² 2014/06/01
4 All Henri Hugoniot Zac Technoland, Brognard (25600) PC Locaux AZ174 Chalon SCI 3 975 m² 1 123 m² 2014/04/06
Zac 1 Allee Du Pont Romain - Pres Nabond, Brognard (25600) PC Locaux ZB187 Ouilab - Bioallan Société 5 185 m² 1 130 m² 2014/03/20
Zac Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 SCI Eve Iv SCI 21 694 m² 1 917 m² 2013/11/02
Adresse non renseignée, Brognard (25600) PC Locaux — Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société — 3 085 m² 2013/10/24
Lot Les Hauts Vergers Lot N Entre Deux, Brognard (25600) PC Logement AI174 — 244 m² 244 m² 2013/09/10
Zac Extension Technoland -, Brognard (25600) PC Locaux ZA317P, ZA200 Metalhom Société 44 177 m² 5 370 m² 2013/07/12
Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB167 Decoupe H2O Société 4 272 m² 951 m² 2013/06/05
Zac Extension Technoland Rd 27, Brognard (25600) PC Locaux ZA192, ZA191 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 8 513 m² 3 226 m² 2013/04/25
Les Hauts Vergers, Brognard (25600) PC Logement AI179, AI186 — 504 m² 114 m² 2013/02/18
11 Rue Des Pommiers, Brognard (25600) PC Logement AE50, AE65 — 1 100 m² 204 m² 2013/02/10
3 Rue Des Jonchets, Brognard (25600) PC Logement AI166 — 1 301 m² 221 m² 2013/02/08

Permis de démolir à Brognard

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Brognard. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Brognard
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
21 B Rue De La Croze, Brognard (25600) PD AI111 Commune De Brognard Commune/EPCI 846 m² 2017/02/24

Les autorisations d'urbanisme à Brognard

Les autorisations disponibles pour Brognard donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Brognard (25600)

Petite commune, Brognard (25600) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 476 habitants, pour une densité de 164,0 hab./km². Située dans le Doubs (25), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 319 à 383 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brognardais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étupes (25460) (127 autorisations) et Vieux-Charmont (25600) (74 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brognard offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Brognard

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 63 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (44 %), devant « Industrie » (environ un quart). La voie la plus citée dans les dossiers est allée Henri Hugoniot (8 dossiers entre 2017 et 2025). Le projet le plus important, allée Henri Hugoniot (2023), crée 6 902 m² de surface de plancher, porté par Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises. Viennent ensuite ZAC Extension Technoland - (5 370 m², 2013) et ZAC Technoland 2 (4 405 m², 2019).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brognard

La commune de Brognard totalise 52 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 51 permis de construire et 1 permis de démolir. Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises, Metalhom et Commune De Brognard.

L'année la plus active est 2019 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en recul de 75 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 1 autorisation est actuellement recensée. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brognard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 377 m² 4
2025 1 -75,0 % 1 0 0 333 m² -
2024 4 +33,3 % 4 0 0 1 122 m² 2
2023 3 0 % 3 0 0 7 078 m² 1
2022 3 0 % 3 0 0 4 136 m² -
2021 3 0 % 3 0 0 5 282 m² -
2020 3 -66,7 % 3 0 0 1 660 m² -

Demandeurs les plus actifs à Brognard

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brognard.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brognard. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Brognard. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Brognard

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Brognard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Brognard

Adresse
15 rue de la Croze, 25600 Brognard
Accueil
Lundi : 09h30-12h30, 14h00-17h30 · Mardi : 14h00-17h30 · Mercredi : 09h30-12h30 · Jeudi : 14h00-17h30 · Vendredi : 09h30-12h30
Téléphone
03 81 94 13 62

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brognard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Brognard ?
Au total, 52 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 51 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Brognard ?
Le dossier le plus récent recensé à Brognard est un permis de construire délivré le 8 janvier 2026 pour un projet de logement (rue des Jonchets, 377 m² de surface de plancher créée, 4 logements), porté par Vivialys Habitat Intermediaire. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Brognard en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Brognard en 2025. En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Brognard ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Brognard sont Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises (6 dossiers), Metalhom (5 dossiers) et Commune De Brognard (2 dossiers).
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Brognard ?
La commune de Brognard est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération.
6 Combien de logements ont été autorisés à Brognard ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Brognard représentent 59 834 m² de surface de plancher créée et 18 logements autorisés.
7 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Brognard ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Brognard est en baisse de 75 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisation enregistrée. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
8 Quelle est la source des données de permis à Brognard ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Brognard.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme