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Permis de construire à Chemaudin et Vaux

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chemaudin et Vaux (25320), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 227 autorisations enregistrées entre le 6 février 2013 et le 9 février 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

227
Total autorisations
6 février 2013
Première date
9 février 2026
Dernière date
140 674 m²
Surface totale
244
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chemaudin et Vaux

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 B Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) DP Logement AE124 AU BON PAIN SCI 314 m² 122 m² 2026/02/09

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2025

5 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pythagore Grand Essart, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZM74 SCI ELOGE SCI 3 648 m² 1 236 m² 2025/11/18
1 Grand Essart, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux C957 SABEVI Société 8 307 m² 132 m² 2025/09/15
13 Chemin De Quesotte Clos Du Vallon, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC201 645 m² 266 m² 2025/04/07
1 Rue De L'ecole, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB31, AB17 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 1 734 m² 253 m² 2025/04/04
Rue De La Roberde, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA121 828 m² 125 m² 2025/01/10

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue De L'eglise, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB125 1 059 m² 132 m² 2024/11/22
1 Rue Alexis Godillot, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE222 SCI ISCOAL SCI 3 841 m² 998 m² 2024/11/19
7 Rue Du Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AB144 LA GD Soc. civile 711 m² 132 m² 2024/09/30
18 Rue Pythagore, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux C975 SCI LA LOUE SCI 3 632 m² 550 m² 2024/04/18
14 Rue Claude Girard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN225 V.L.P SCI 23 709 m² 7 556 m² 2024/02/22

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2023

10 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Charpiet La Cocotte, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AI29, AI27 SARL LA COCOTTE Société 3 978 m² 589 m² 2023/12/08
1 Rue Auguste Perret Zone De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) DP Logement ZE171, ZE174 A CHACUN SON BOX Société 7 959 m² 5 313 m² 2023/08/16
Les Jardins De La Nouelle Combe Au Pretre, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC267, AC269 570 m² 107 m² 2023/08/16
Rue Victor Considerant, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE263 PHEHOD IMMOBILIERE Société 2 699 m² 817 m² 2023/08/07
Rue Robert Schwint Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE267 IGAE SCI 19 788 m² 3 070 m² 2023/08/07
4 Chemin De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AE63 641 m² 127 m² 2023/07/17
Lotissement Le Petit Champ, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB181 891 m² 98 m² 2023/03/31
Rue Du Stade, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE194 1 229 m² 159 m² 2023/03/13
Rue Claude Girard - Zac De, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE235 KH-SK FRANCE SAS Société 6 965 m² 2 700 m² 2023/01/24
Lot T5 De La Zac De L'echa, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE239 SCI BURTEN SCI 7 359 m² 1 400 m² 2023/01/17

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De La Nouelle, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC269, AC267 570 m² 80 m² 2022/10/04
1 Ter Rue Victor Le Considerant, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE262 ATIPIK DIFFUSION Société 2 723 m² 319 m² 2022/09/15
Rue Robert Schwint - Lots Vaussanges, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE266 IMMOBILIERE LS. SCI 133 574 m² 6 382 m² 2022/07/18
Rue Robert Schwint - Lot E, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE259 SCI CALINVEST SCI 2 918 m² 831 m² 2022/06/16
Chemin De Longeaige, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB228, AB229 2 023 m² 149 m² 2022/04/27
Chemin De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE64 COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE Commune/EPCI 269 m² 101 m² 2022/04/21
Rue Des Epoux Grandvelle -, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC198 856 m² 116 m² 2022/03/24
Rue Du Chateau D'eau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE314 1 106 m² 133 m² 2022/01/28
9 Rue Maloubier, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AH9 SUEZ RV CENTRE EST Société 17 198 m² 2 726 m² 2022/01/27

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2021

11 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Des Maisons Neuves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA53 1 011 m² 107 m² 2021/11/15
11 Chemin De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE46, AE48 1 160 m² 148 m² 2021/10/27
6 Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE221, AE220 SCI NJM SCI 206 m² 257 m² 2021/09/24
Lot E Rue Robert Schwint Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE52 SCI LEP CHEMAUDIN SCI 8 812 m² 1 540 m² 2021/09/24
35 Rue Du Stade, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AD126 824 m² 184 m² 2021/09/15
15 Rue Principale Au Grand Verger, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB133 A.C. INVEST Société 787 m² 216 m² 2021/07/09
Sous La Gamelle, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE149, AE148 2 485 m² 170 m² 2021/05/20
7 Rue Claude Girard Zac De L'echange - Lot D5, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN218 SCI L'ANGLO-FRANCAIS SCI 8 213 m² 1 128 m² 2021/04/22
7 Rue Claude Girard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN207 CHRONOPOST Société 18 877 m² 2 290 m² 2021/04/21
Rue Des Fromentelles - Lot, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB156 781 m² 169 m² 2021/03/10
Zac De L'echange - Lots E1, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE52, ZE257 YSM INVEST HOLDING Société 9 743 m² 1 351 m² 2021/02/26

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2020

12 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Victor Considerant, Chemaudin et Vaux (25320) PC Mixte ZE245 DU PEAGE SCI 482 m² 2020/07/31
18 Rue De La Nouelle, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC266 EOS IRIS SCI 714 m² 142 m² 2020/07/18
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AA1, AA2 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 2 881 m² 434 m² 2020/07/17
Rue Victor Considerant Zac De L'echange - Lot T2A, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE236 ATIPIK DIFFUSION Société 2 632 m² 295 m² 2020/07/15
Rue Des Epoux Granvelle -, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC213 655 m² 99 m² 2020/05/20
Lotissement ""Le Petit Cham, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB154 661 m² 141 m² 2020/02/27
Zac De L'echange - Lot 23, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE140 BERTONE 25 SCI 2 964 m² 845 m² 2020/02/27
Zac De L'echange - Lots 19, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE140, E20 LEFEVRE 25 SCI 14 500 m² 2 336 m² 2020/02/21
6B Rue Du Stade - Lot 2 Du Lo, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE253 1 082 m² 109 m² 2020/02/03
6B Rue Du Stade - Lot N_1 Du Au Village, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE320 SAM SCI 807 m² 95 m² 2020/02/03
17 Rue Principale, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB2, AB3 RS IMMO SCI 730 m² 2020/01/30
Zac De L'echange - Lots E1, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE140 DE VAUX SCI 13 000 m² 1 512 m² 2020/01/28

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2019

12 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Principale, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE55 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 10 660 m² 760 m² 2019/07/30
Chemin Du Maitre Nicolas -, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC264 639 m² 122 m² 2019/06/03
Lotissement Les Fougeres L Ecorchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE211 802 m² 142 m² 2019/05/22
Rue Victor Considerant Zac De L'echange - Lots T9A Et T9B, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE246, ZE233 SCI GABRIEL SCI 2 377 m² 404 m² 2019/05/21
Rue Claude Girard Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN220 AIR LIQUIDE ADVANCED BUSINESS Société 9 609 m² 30 m² 2019/05/20
Chemin De Maitre Nicolas Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC133 1 052 m² 139 m² 2019/04/23
Rue Victor Considerant - Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE240 ACV SECURITE Société 1 533 m² 344 m² 2019/03/14
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC211 724 m² 80 m² 2019/03/07
Lot 39 Du Lotissement ""Les, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC223 836 m² 123 m² 2019/02/18
1 Chemin De Quesotte, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC10 375 m² 90 m² 2019/02/18
Chemin De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE64 SM SCI 269 m² 140 m² 2019/02/18
Lotissement ""Petit Champso, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB182 822 m² 200 m² 2019/01/25

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2018

28 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecorchoues Lotissement ""Les Fougeres"" - Lot 5, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE212 802 m² 146 m² 2018/12/10
Rue Des Epoux Granvelle Lot 5 - Lotissement ""Jardins Du Chatea, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC201 653 m² 199 m² 2018/12/03
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC212 640 m² 91 m² 2018/12/03
13 Chemin De Champagney, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA72 709 m² 199 m² 2018/11/29
Lots A3 Et A4 De La Zac De Sous Fontaigneau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN213, ZN120 ETABLISSEMENTS OBLIGER Société 23 932 m² 5 810 m² 2018/11/23
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC242 147 m² 2018/10/26
Rue Des Fromentelles ""Le P, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB158 882 m² 131 m² 2018/09/24
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC224 744 m² 114 m² 2018/07/20
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC2227 657 m² 130 m² 2018/07/17
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC219 730 m² 106 m² 2018/07/12
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC226 614 m² 181 m² 2018/07/09
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC210 689 m² 111 m² 2018/06/25
Zac De L'echange Rue Rene, Chemaudin et Vaux (25320) DP Locaux ZE199 PARC DE L'ECHANGE Société 2 305 m² 2018/06/06
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC223 836 m² 85 m² 2018/04/26
2 Rue Claude Girard Boiron, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE182, ZE204 SCI LES CAPUCINES SCI 11 278 m² 3 393 m² 2018/04/06
10B Rue De La Mare, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA239 479 m² 188 m² 2018/03/30
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC225 615 m² 119 m² 2018/03/29
Devant Le Chateau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC222 611 m² 91 m² 2018/03/23
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_42, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC196 756 m² 95 m² 2018/03/07
10 Rue De La Mare, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA238, AA239 LES QUAIS Société 460 m² 2018/03/06
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC221 613 m² 97 m² 2018/03/05
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_43, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC197 600 m² 95 m² 2018/02/26
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_38, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC228 607 m² 107 m² 2018/02/26
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_35, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC220 614 m² 112 m² 2018/02/26
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux 730 m² 2018/02/19
Lotissement ""Les Fougeres"" Ecorchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE216 1 526 m² 202 m² 2018/02/16
Lotissement ""Les Fougeres"" Ecourchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE210 726 m² 107 m² 2018/02/09
Lot 1 Lotissement ""Le Petit Cham, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB157 MOYSE PROMOTION Société 1 815 m² 618 m² 2018/01/18

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2017

28 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Laves - Lots N_, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC234, AC235 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 3 056 m² 606 m² 2017/12/15
16 Chemi De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE302 532 m² 81 m² 2017/12/14
Champ Charpiet, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AI26 ASS CENTRE CANIN DE BESANCON Association 12 886 m² 92 m² 2017/12/14
Rue Claude Girard Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN217 ALTODISIMMO Société 3 561 m² 742 m² 2017/11/29
Rue Des Fromentelles Lotissement ""Petit Champsol"" Lot 43, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 609 m² 96 m² 2017/11/21
Lot T Rue Victor Considerant, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE240 JET1OEIL Société 1 517 m² 2017/11/20
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux SUEZ RV CENTRE EST Société 300 m² 2017/11/15
Rue Des Fromentelles, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 649 m² 102 m² 2017/11/07
Rue Victor Considerant - L Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE240 3 030 m² 719 m² 2017/10/20
8 Rue Du Maloubier Grand Chaux, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AI60 TRANSPORT BEAUNE Société 6 599 m² 419 m² 2017/10/16
Rue Des Fromentelles Lotissement ""Petit Champsol"" Lot 41, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 567 m² 118 m² 2017/09/25
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_ 8, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC203 662 m² 107 m² 2017/09/11
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_ 32, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC217 767 m² 101 m² 2017/08/02
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC136 747 m² 108 m² 2017/08/02
33 Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC218 832 m² 102 m² 2017/08/02
2 Rue Auguste Perret Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE196 S.B.V.I. Société 2 426 m² 612 m² 2017/07/07
1 Rue Auguste Perret (Zone D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE192, ZE171 2 117 m² 5 313 m² 2017/06/27
Lot N_ 1 Du Lotissement ""L Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC258 789 m² 93 m² 2017/06/08
Lot N_2 Du Lotissement ""Le Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC259 789 m² 100 m² 2017/06/01
8 Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AE85, AE218 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 432 m² 2017/05/24
5 Rue Du Stade, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AD158 2 618 m² 167 m² 2017/05/22
7 Rue De La Mare, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA29, AA210 1 871 m² 114 m² 2017/05/04
6 Chemin De Champ Richard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC67 744 m² 203 m² 2017/04/18
Chemin Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AC9, AC164 COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX Commune/EPCI 9 367 m² 1 867 m² 2017/04/14
Lotissement Les Fougeres Ecorchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE208 490 m² 103 m² 2017/02/21
Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE219 SCI SFIDA SCI 8 156 m² 2 455 m² 2017/02/15
Rue Rene Thom - Zac De L'e, Chemaudin et Vaux (25320) PC Mixte ZE199, ZE200 PARC DE L'ECHANGE Société 4 900 m² 431 m² 2017/02/03
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_3, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC199 813 m² 138 m² 2017/02/01

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2016

34 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC215 754 m² 144 m² 2016/12/30
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 182 m² 2016/12/30
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC214 914 m² 138 m² 2016/12/09
Grande Rue Devant Le Chateau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99 641 m² 104 m² 2016/11/29
4 Rue Des Ecorchoues, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE209 564 m² 91 m² 2016/11/25
2 Rue Claude Girard Boiron, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE182 SCI LES CAPUCINES SCI 11 278 m² 3 217 m² 2016/11/22
Lotissement Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB148 901 m² 133 m² 2016/11/22
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC155 700 m² 135 m² 2016/11/08
1 Rue Auguste Perret, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE171, ZE174 SCI A C S B 25 SCI 5 842 m² 2 863 m² 2016/11/08
8 Rue Maloubier, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AH8 TRANSPORT BEAUNE Société 9 280 m² 2 338 m² 2016/10/26
Les Jardins Du Chateau Lot, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC216 736 m² 114 m² 2016/10/14
Lot 9 Lotissement Petit Champsol Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB149 MOYSE PROMOTION Société 1 996 m² 699 m² 2016/10/12
39 Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB186, AB187 649 m² 105 m² 2016/10/08
Grande Rue Les Jardins Du Chateau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC159 662 m² 122 m² 2016/09/30
Route De Besancon, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB175 607 m² 120 m² 2016/09/18
Lot N_ 14 Du Lotissement L, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC209 105 m² 2016/09/15
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC204 658 m² 111 m² 2016/09/15
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC208 620 m² 109 m² 2016/09/15
Lot 3 Lotissement Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB183, AB187 714 m² 92 m² 2016/08/22
Lot 7 Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB147 788 m² 103 m² 2016/08/10
Lot N_11 Du Lotissement ""L, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC206 625 m² 113 m² 2016/08/04
Route De Besancon Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB184 619 m² 92 m² 2016/07/26
282 Au Village, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE282 103 m² 2016/07/05
Lotissement ""Le Petit Cham, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB165 650 m² 153 m² 2016/07/04
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC153 115 m² 2016/06/10
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99, AC100 121 m² 2016/06/10
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC144 736 m² 115 m² 2016/06/10
Lot 1 Lotissement ""Les Jar, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99 883 m² 95 m² 2016/06/02
Lotissement ""Les Laves"", Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC250 608 m² 112 m² 2016/05/20
Voie Communale N_1, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AH1 BESANCON ENROBES Société 26 490 m² 1 724 m² 2016/05/19
Rue Claude Girard - Zac D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux D5 GT2C Société 8 196 m² 1 878 m² 2016/02/28
9 Rue Du Maloubier Zi Chemaudin, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AH9 REVAL SERVICES Société 2 389 m² 2016/02/02
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 129 m² 2016/01/22
Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC134 369 m² 69 m² 2016/01/05

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2015

40 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Na_22 Lotissement ""Les, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99, AC100 761 m² 118 m² 2015/12/11
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99 761 m² 119 m² 2015/12/04
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 115 m² 2015/11/20
Rue Alexis Godillot, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE222 SCI ISCOAL SCI 3 841 m² 615 m² 2015/11/17
Lot 04 ""Petit Champsol"", Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB144 711 m² 130 m² 2015/11/06
3 Lotissement Les Fougeres, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE210 726 m² 138 m² 2015/10/27
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 113 m² 2015/10/23
Lot 8 Lotissement ""Les Fougeres"", Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE215 691 m² 86 m² 2015/10/19
Lot N Lotissement ""Les Jardins D ""Devant Le Chateau"", Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99 663 m² 111 m² 2015/10/16
Lotissement ""Les Jardins Du Chateau""., Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC99, AC100 782 m² 114 m² 2015/10/06
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux 1 354 m² 2015/09/29
Lotissement ""Petit-Champsol"" - Lot N_, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB142 93 m² 2015/09/20
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 101 m² 2015/08/26
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement NEOLIA Bailleur 699 m² 2015/08/26
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 113 m² 2015/08/26
50 Lot Les Jardins Du Chateau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC102P, AC100 707 m² 90 m² 2015/08/25
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 121 m² 2015/08/19
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 144 m² 2015/08/16
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 112 m² 2015/08/16
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 112 m² 2015/08/16
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 112 m² 2015/08/16
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 116 m² 2015/08/13
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement 203 m² 2015/08/12
5 Rue Du Stade, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AD159 169 m² 2015/07/13
2 Rue De La Combe, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE282 LES MAISONS PATRICK BARBIER Société 301 m² 89 m² 2015/06/24
6 Lot La Croisee Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC251 577 m² 121 m² 2015/06/14
2 Lot La Croisee Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC243, AC237 834 m² 133 m² 2015/06/10
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) DP Locaux AC99 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 36 053 m² 7 m² 2015/05/21
Lotis La Croisee Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC231 92 m² 2015/04/25
Lotis La Croisee Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC231 150 m² 2015/04/25
Lot Le Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB146 904 m² 121 m² 2015/04/12
Lotis Le Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB145 617 m² 119 m² 2015/04/12
2 Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB142 704 m² 111 m² 2015/04/06
Lot La Croisee Des Laves Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC229 653 m² 117 m² 2015/04/05
10 Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB150 653 m² 130 m² 2015/04/03
Rue Des Charrieres, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement B713 3 173 m² 149 m² 2015/03/31
Route De Villers Buzon, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA11, AA12 670 m² 157 m² 2015/03/19
Lotis Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB143 771 m² 144 m² 2015/03/06
2 Rue De La Comble, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE282 LES MAISONS PATRICK BARBIER Société 301 m² 80 m² 2015/02/23
24 Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB164 592 m² 119 m² 2015/02/12

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2014

16 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotis Le Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB155 720 m² 133 m² 2014/12/23
7 Rue De L Eglise, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB130 1 111 m² 150 m² 2014/12/16
08 Lot Lotissement Les Fougeres Ecorchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE215 690 m² 124 m² 2014/08/20
Lotis Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB157 MOYSE PROMOTION Société 1 815 m² 570 m² 2014/08/09
Lotis Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB160 MOYSE PROMOTION Société 2 589 m² 860 m² 2014/07/24
Rue Claude Girard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN202 I.T.J. Société 4 138 m² 2014/07/01
Rue Claude Girard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE206, ZE190 I.T.J. Société 20 783 m² 2 189 m² 2014/06/30
Lot Le Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB159 128 m² 2014/06/23
1 Rue De La Combe, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE294 LA COMBE SCI 861 m² 188 m² 2014/06/11
Lotissement Le Petit Champ, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB161 510 m² 167 m² 2014/06/05
Zac De L Echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE205 DE L'ECHANGE SCI 8 246 m² 2 092 m² 2014/05/27
Zac De L Echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE205 MILAUR Société 3 949 m² 1 048 m² 2014/05/27
Rue Claude Girard Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN201 AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON Société 18 891 m² 2 168 m² 2014/04/23
Grand Chaux, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AI5 SCI LE PARC DE CHEMAUDIN SCI 7 314 m² 345 m² 2014/04/13
Rue Des Fougeres, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE137 8 846 m² 315 m² 2014/02/26
Lotis Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB141 MOYSE PROMOTION Société 1 985 m² 712 m² 2014/01/22

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2013

16 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Chemin De Champagney, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA66 625 m² 155 m² 2013/12/12
6 Rue Du Chateau, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC168, AC167 560 m² 155 m² 2013/12/03
Zone De L Echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Mixte B4 M.J. LOCATION Société 6 972 m² 2 650 m² 2013/09/26
Lot Le Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB131, AB129 529 m² 100 m² 2013/09/21
15 Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB39P, AB127P 720 m² 158 m² 2013/09/18
22 Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB131P, AB129P 525 m² 103 m² 2013/09/17
Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB131P, AB129P 525 m² 103 m² 2013/09/14
Lot Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB131P, AB129P 488 m² 88 m² 2013/09/12
Petit Champsol, Chemaudin et Vaux (25320) DP Locaux AB39 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 9 705 m² 8 m² 2013/08/09
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux LOGANCE Société 8 235 m² 2013/05/30
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA74 535 m² 95 m² 2013/05/18
Fontenotte, Chemaudin et Vaux (25320) DP Locaux ZN201 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 90 773 m² 8 m² 2013/05/17
Chamfort, Chemaudin et Vaux (25320) DP Locaux ZN201 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 90 773 m² 8 m² 2013/05/17
5 Rue De Travers, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA280 473 m² 523 m² 2013/05/08
Chem De Beauvallon, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB104 350 m² 107 m² 2013/02/20
Rd 216, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA75 535 m² 101 m² 2013/02/06

Construction et urbanisme à Chemaudin et Vaux

Chemaudin et Vaux, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 2 114 habitants pour une superficie de 7 km², soit une densité de 287 hab/km². 227 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 140 674 m² de surface de plancher autorisée et 244 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 40 autorisations, soit 17,6 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 1 permis de construire ont été délivrés, -80,0 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

Les demandeurs les plus actifs à Chemaudin et Vaux sont COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX, MOYSE PROMOTION et ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (respectivement 6, 5, 4 dossiers). La nature de ces acteurs (promoteurs, bailleurs sociaux, entreprises ou collectivités) donne un aperçu du type de projets portés sur le territoire : construction de logements collectifs, maisons individuelles, locaux d'activité ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chemaudin et Vaux (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chemaudin et Vaux.

Statistiques des permis de construire à Chemaudin et Vaux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chemaudin et Vaux sur les 10 dernières années (2017 à 2026). Sur cette période, 121 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 40 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 33,1 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 5 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 140 674 m² de surface de plancher autorisée et la création de 244 logements, soit une surface moyenne d'environ 577 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 162 à destination de logement (71 %), 62 pour des locaux d'activité (27 %) et 3 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chemaudin et Vaux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre. Parmi les principaux demandeurs de permis de construire à Chemaudin et Vaux, on retrouve COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX, MOYSE PROMOTION et ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (respectivement 6, 5, 4 dossiers). La présence de ces acteurs témoigne de la nature et de l'ampleur des projets de construction engagés sur la commune.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chemaudin et Vaux
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -80,0 % 1 0 0 122 m² 1
2025 5 0 % 3 2 0 2 012 m² 5
2024 5 -50,0 % 1 4 0 9 368 m² 1
2023 10 +11,1 % 5 5 0 14 380 m² 5
2022 9 -18,2 % 5 4 0 10 837 m² 6
2021 11 -8,3 % 7 4 0 7 560 m² 8
2020 12 0 % 6 5 1 7 220 m² 15
2019 12 -57,1 % 8 4 0 2 574 m² 9
2018 28 0 % 24 4 0 16 169 m² 37
2017 28 -17,6 % 16 11 1 17 238 m² 28

Autres types d'autorisations à Chemaudin et Vaux

Permis de construire dans les communes voisines de Chemaudin et Vaux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chemaudin et Vaux.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Chemaudin et Vaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chemaudin et Vaux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chemaudin et Vaux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Chemaudin et Vaux ?
Depuis 2013, 227 permis de construire ont été enregistrés à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Ces autorisations représentent au total 244 logements et 140 674 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Chemaudin et Vaux, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 40 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Chemaudin et Vaux, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX, MOYSE PROMOTION et ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE.
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Chemaudin et Vaux ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Chemaudin et Vaux. La page commune de Chemaudin et Vaux offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.