Permis de construire n° 02514716C0012 à Chemaudin et Vaux pour 120 m² de logement, Route De Besancon
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2016
Dossier PC n° 02514716C0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02514716C0012 a été délivré le 18 septembre 2016 à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Route De Besancon.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 607 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB175. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2016 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemaudin et Vaux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/09/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2016
Achèvement (DAACT)
13/09/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Chemaudin et Vaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chemaudin et Vaux Code postal 25320 Identifiant INSEE 25147
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEMADIN (25320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02514716C0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |