Permis de construire Logement N° 02559316C0020

Permis de construire n° 02559316C0020 à Chemaudin et Vaux pour 138 m² de logement, Lotissement ""Les Jardins D Lot N_3

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 février 2017

Dossier PC n° 02559316C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02559316C0020 a été délivré le 1 février 2017, pour un projet situé Lotissement ""Les Jardins D Lot N_3.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC199. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemaudin et Vaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

813 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/02/2017
3
Chantier (DOC)
07/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chemaudin et Vaux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AC199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_3

Territoires administratifs

Commune
Chemaudin et Vaux Code postal 25770 Identifiant INSEE 25147
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02559316C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Les Jardins D Lot N_3, à Chemaudin et Vaux (25320).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 février 2017, ouverture de chantier le 7 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02559316C0020, déposé en mairie de Chemaudin et Vaux.

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