COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066686 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemaudin et Vaux.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25320 à CHEMAUDIN ET VAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX compte 9 autorisations recensées sur la période 14/04/2017 - 04/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

14/04/2017 - 04/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

6 autorisations sur la période 14/04/2017 - 04/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chemaudin et Vaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L'ecole, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB31, AB17 1 734 m² 136 m² 2025/04/04
Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AA1, AA2 2 881 m² 170 m² 2020/07/17
28 Rue Principale, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE55 10 660 m² 760 m² 2019/07/30
Chemin Des Laves - Lots N_, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC234, AC235 3 696 m² 606 m² 2017/12/15
8 Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AE85, AE218 220 m² 2017/05/24
Chemin Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AC9, AC164 9 367 m² 198 m² 2017/04/14

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

3 autorisations sur la période 24/09/2018 - 01/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chemaudin et Vaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Grande Rue (Chemaudin), Chemaudin et Vaux (25320) PA AA59, AA60 733 m² 2024/08/01
2 Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PA AA2, AA1 2 881 m² 2023/02/13
Rd 216 Et Rd 11, Chemaudin et Vaux (25320) PA AA640, AA14 2018/09/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX ?
COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX ?
Le profil de COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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