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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Champvans-les-Moulins

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Champvans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 16 autorisations : 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

16
Total autorisations
15
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Champvans-les-Moulins

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de construire délivrés à Champvans-les-Moulins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Chenevieres Au Village, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC183, AC186 Particuliers 2 192 m² 149 m² 2025/03/20
Rue Des Glycines, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC11 Particuliers 57 m² 2025/02/25
Rue Nouvelle, Champvans-les-Moulins (25170) DP Logement AC25 3DF IMMO Promoteurs 1 340 m² 375 m² 2025/01/09
Rue Des Noyers, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC168 BAVARO IMMOBILIER Promoteurs 1 658 m² 484 m² 2023/06/01
Rue Des Noyers, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement ZC278 Particuliers 593 m² 108 m² 2023/04/07
Rue Des Sources, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AB10 Particuliers 210 m² 2023/01/31
Rue De Chenevieres, Champvans-les-Moulins (25170) PC Locaux AC45 NICOLAS TRAITEUR Société 585 m² 2023/01/17
1 Rue Des Sources, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AB13 Particuliers 715 m² 120 m² 2022/06/30
Rue Des Noyers, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement ZC279 Particuliers 634 m² 108 m² 2022/02/01
1 Rue Des Sources Lot 3, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AB14 Particuliers 741 m² 151 m² 2021/12/21
Rue Des Sources - Lotissem, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AB10 Particuliers 805 m² 126 m² 2021/08/20
Rue De La Fontaine, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC139 Particuliers 897 m² 84 m² 2021/04/26
Rue Des Noyers Bourdon, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement ZD83 Particuliers 992 m² 178 m² 2020/10/19
2 Rue Des Glycines, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC20 Particuliers 233 m² 166 m² 2015/05/19
Rue Des Noyers, Champvans-les-Moulins (25170) PC Logement AC132 Particuliers 3 887 m² 103 m² 2014/01/12

Permis d'aménager à Champvans-les-Moulins

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Champvans-les-Moulins. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Champvans-les-Moulins

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Champvans-les-Moulins. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Des Sources, Champvans-les-Moulins (25170) PD AB10 URBA CONCEPTIO Société 4 341 m² 2020/08/04

À propos de Champvans-les-Moulins (25170)

Commune rurale, Champvans-les-Moulins (25170) compte 318 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 127,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 226 à 307 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Champvantiers, Champvantières, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chemaudin et Vaux (25320) (246 autorisations) et Serre-les-Sapins (25770) (239 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Champvans-les-Moulins offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Champvans-les-Moulins

🏗️ En matière d'urbanisme, Champvans-les-Moulins affiche 16 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 15 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve BAVARO IMMOBILIER et URBA CONCEPTIO.

L'année la plus active est 2023 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -25,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 -25,0 % 3 0 0 581 m² 5
2023 4 +100,0 % 4 0 0 1 387 m² 7
2022 2 -33,3 % 2 0 0 228 m² 2
2021 3 +50,0 % 3 0 0 361 m² 3
2020 2 +100,0 % 1 0 1 178 m² 1
2015 1 0 % 1 0 0 166 m² 2
2014 1 - 1 0 0 103 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Champvans-les-Moulins

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Champvans-les-Moulins.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Champvans-les-Moulins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Champvans-les-Moulins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Champvans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Champvans-les-Moulins ?
Au total, 16 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Champvans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Comment appelle-t-on les habitants de Champvans-les-Moulins ?
Les habitants de Champvans-les-Moulins sont appelés les Champvantiers, Champvantières.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Champvans-les-Moulins ?
La commune de Champvans-les-Moulins est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
4 Qui dépose le plus de permis à Champvans-les-Moulins ?
Le principal demandeur à Champvans-les-Moulins est BAVARO IMMOBILIER avec 1 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Champvans-les-Moulins avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Chemaudin et Vaux (246 autorisations), Serre-les-Sapins (239 autorisations) et Pouilley-les-Vignes (164 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Champvans-les-Moulins ?
15 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Champvans-les-Moulins. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Champvans-les-Moulins ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Champvans-les-Moulins.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.