Permis de construire Locaux N° 02514725C0005

Permis de construire n° 02514725C0005 à Chemaudin et Vaux pour 39 m² de locaux, 1 Grand Essart

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2025

Dossier PC n° 02514725C0005

Demandeur

SABEVI

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02514725C0005, délivré le 15 septembre 2025 à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 1 Grand Essart. La demande émane de SABEVI.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 307 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 39 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C957. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemaudin et Vaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 307 m²

Surface existante avant

93 m²

Surface créée

39 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

132 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
15/09/2025
3
Chantier (DOC)
09/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chemaudin et Vaux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

C957

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chemaudin et Vaux Code postal 25320 Identifiant INSEE 25147
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 93 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 132 m²
Total 93 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 132 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 93 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 132 m²
dont Bureaux 43 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 82 m²
dont Industrie 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m²
Total locaux 93 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 132 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SABEVI

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
535520555
SIRET
53552055500033
Code APE (NAF)
23.63Z - Fabrication de béton prêt à l'emploi
Localisation
CHEMAUDIN ET VAUX (25320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02514725C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 307 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Grand Essart, à Chemaudin et Vaux (25320).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SABEVI et accordé le 15 septembre 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 septembre 2025, ouverture de chantier le 9 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02514725C0005, déposé en mairie de Chemaudin et Vaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chemaudin et Vaux

Autres types d'autorisations à Chemaudin et Vaux