Permis de construire Logement N° 02514717C0032

Permis de construire n° 02514717C0032 à Chemaudin et Vaux pour 202 m² de logement, Lotissement ""Les Fougeres"" Ecorchoue

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 février 2018

Dossier PC n° 02514717C0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02514717C0032 a été délivré le 16 février 2018 à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lotissement ""Les Fougeres"" Ecorchoue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE216. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemaudin et Vaux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2018

Achèvement (DAACT)

26/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
16/02/2018
Chantier (DOC)
26/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2019

Localisation du projet à Chemaudin et Vaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ecorchoue

Territoires administratifs

Commune
Chemaudin et Vaux Code postal 25770 Identifiant INSEE 25147
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²
Total 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANEY (25170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02514717C0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 202 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Les Fougeres"" Ecorchoue, à Chemaudin et Vaux (25320).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 février 2018, ouverture de chantier le 26 mars 2018, achèvement déclaré le 26 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02514717C0032, déposé en mairie de Chemaudin et Vaux.

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